Interventions de Catherine Génisson
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Je suis saisie d'un amendement n° 1, portant article additionnel après l'article unique. La parole est à M. Bernard Derosier, pour soutenir cet amendement.
Quel est l'avis de la commission sur l'amendement n° 1 ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Michel Vaxès.
Je mets aux voix l'amendement n° 1. (L'amendement n'est pas adopté.)
Dans les explications de vote sur l'ensemble de la proposition de loi, la parole est à M. Bernard Derosier, pour le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.
La parole est à Mme Martine Billard, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine.
Je mets aux voix l'ensemble de la proposition de loi. (L'ensemble de la proposition de loi est adopté.)
L'ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi de MM. Jean-Pierre Decool et Jean-François Lamour relative à l'extension du chèque emploi associatif (nos 616, 658). La parole est à M. Jean-Pierre Decool, rapporteur de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales.
La parole est à M. Xavier Bertrand, ministre du travail, des relations sociales et de la solidarité.
Dans la discussion générale, la parole est à M. Jean-François Lamour.
La parole est à M. Michel Issindou.
La parole est à M. Jean-Paul Lecoq.
La parole est à M. Claude Leteurtre.
La parole est à Mme Muriel Marland-Militello.
La parole est à Mme Annick Girardin.
La discussion générale est close. La parole est à M. le ministre.
J'appelle maintenant l'article unique de la proposition de loi dans le texte de la commission.
Je suis saisie d'un amendement n° 5. La parole est à Mme Muriel Marland-Militello, pour le soutenir.
L'amendement n° 5 est retiré. Je mets aux voix l'article unique. (L'article unique est adopté.)
