6850 interventions trouvées.
La séance est suspendue.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à vingt-trois heures cinquante-cinq, est reprise le jeudi 25 octobre 2007 à zéro heure cinq.)
La séance est reprise.
La parole est à M. Arnaud Montebourg, pour un rappel au règlement.
Veuillez conclure.
Ça fait dix minutes !
Monsieur Montebourg, la suspension de séance doit être demandée par le responsable du groupe.
Je vous donne donc la parole.
La suspension de séance et de droit. Elle sera accordée après que M. le rapporteur Yves Bur et M. le ministre se seront exprimés. Monsieur le rapporteur, vous avez la parole.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à zéro heure quinze, est reprise à zéro heure vingt.)
La séance est reprise.
La parole est à M. Jean-Marie Le Guen, pour un rappel au règlement.
La parole est à M. Jean-François Copé, pour un rappel au règlement.
Je mets aux voix l'article 5. (L'article 5 est adopté.)
Sur l'article 6, plusieurs orateurs sont inscrits. La parole est à M. Jean-Luc Préel.
La parole est à M. Gérard Bapt.
La parole est à Mme Martine Billard.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Jean-Marie Le Guen, pour un rappel au règlement.
Et M. Féron, il n'est pas rapporteur ? Vous ne le remerciez pas ?