Interventions en hémicycle de Catherine Génisson
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L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2008 (nos 189, 276).
Cet après-midi, l'Assemblée a commencé l'examen des articles non rattachés, s'arrêtant à l'amendement n° 311 à l'article 39.
La parole est à M. Jean Launay, pour un rappel au règlement.
Je vous donne acte de votre rappel au règlement. Il semble que les amendements fantômes soient revenus. (Sourires.)
À l'article 39, je suis saisie de trois amendements, nos 311, 310 et 283, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jean Launay, pour soutenir les amendements nos 311 et 310.
La parole est à M. Michel Bouvard, pour défendre l'amendement n° 283.
La parole est à M. le rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du plan, pour donner l'avis de la commission sur ces trois amendements.
L'amendement de M. de Courson ne sera pas défendu, monsieur le rapporteur général, puisque M. de Courson n'est pas présent. La parole est à M. le secrétaire d'État chargé des entreprises et du commerce extérieur, pour donner l'avis du Gouvernement sur les trois amendements.
La parole est à M. Michel Bouvard.
L'amendement n° 283 est retiré. La parole est à M. Jean Launay.
L'amendement n° 310 est retiré. Je mets aux voix l'amendement n° 311. (L'amendement n'est pas adopté.)
Je suis saisie d'un amendement n° 79. La parole est à M. Michel Bouvard, pour le soutenir.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Michel Bouvard.
L'amendement n° 79 est retiré. Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 235 et 78 rectifié. La parole est à M. le rapporteur général pour défendre l'amendement n° 235.
La parole est à M. Michel Bouvard.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Michel Bouvard.
Les amendements nos 235 et 78 rectifié sont retirés. Je suis saisie d'un amendement n° 312. La parole est à M. Jean Launey pour le défendre.
