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La parole est à M. Dominique Raimbourg.
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à vingt et une heures trente.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, après déclaration d'urgence, du projet de loi portant modernisation du marché du travail (nos 743, 789).
Cet après-midi, l'Assemblée a poursuivi l'examen des articles, s'arrêtant à l'amendement n° 79 à l'article 5.
Je suis saisie d'un amendement n° 79. La parole est à M. Michel Bouvard, pour le soutenir.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Michel Bouvard.
L'amendement n° 79 est retiré. Je suis saisie d'un amendement n° 152. La parole est à M. Lionel Tardy, pour le soutenir.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Monsieur Tardy, retirez-vous votre amendement ?
L'amendement n° 152 est retiré. Je suis saisie d'un amendement n° 142. La parole est à M. Jean-Pierre Decool, pour le soutenir.
Quel est l'avis de la commission ?,
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Monsieur Decool, retirez-vous votre amendement ?
L'amendement n° 142 est retiré. Je suis saisie d'un amendement n° 143. La parole est à M. Jean-Pierre Decool, pour le soutenir.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Monsieur Decool, retirez-vous votre amendement ?