Interventions en hémicycle de Catherine Génisson
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Allons ! Laissez M. Chassaigne conclure son propos.
Après cette belle citation, monsieur Chassaigne, je vous invite à conclure, car vous avez épuisé votre temps de parole.
C'est moi qui préside, monsieur Jacob !
Il faut vraiment conclure, mon cher collègue.
La parole est à M. Christian Jacob, pour un rappel au règlement.
Je vous prie de retrouver un peu de sérénité, mes chers collègues.
Sur le vote de la question préalable, je vous informe que je suis saisie par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.
Dans les explications de vote, la parole est à M. Patrick Roy, pour le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche. Je vous demande de ne pas abuser de votre voix puissante, mon cher collègue. Soyez sûr que l'on vous entendra. (Sourires.)
La parole est à M. Daniel Paul, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine.
La parole est à M. Marc Laffineur, pour le groupe de l'Union pour un mouvement populaire.
Nous allons maintenant procéder au scrutin public, précédemment annoncé, sur la question préalable. (Il est procédé au scrutin.)
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 273 Nombre de suffrages exprimés 271 Majorité absolue 136 Pour l'adoption 136 Contre 135 La question préalable est adoptée. (Les députés du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche et du groupe de la Gauche démocrate et républicaine se lèvent et applaudissent longuemen...
En conséquence, le projet de loi est rejeté. La parole est à M. Jean-Marc Ayrault.
La parole est à M. André Chassaigne.
Prochaine séance, mercredi 14 mai 2008, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, ratifiant l'ordonnance n° 2007-1490 du 18 octobre 2007 relative aux marchés d'instruments financiers et portant actualisation et adaptation du droit économique et financier applicable à Mayotte, en Nouvelle-C...
L'ordre du jour appelle la discussion, après déclaration d'urgence, du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation du droit des sociétés au droit communautaire (nos 411, 817). La parole est à Mme Rachida Dati, garde des sceaux, ministre de la justice.
La parole est à Mme Arlette Grosskost, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République.
Dans la discussion générale, la parole est à M. Michel Hunault.
La parole est à M. Philippe Gosselin.
La parole est à M. Jean-Michel Clément.
