Interventions de Bernard Derosier

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, au moment où nous débattons du budget de la sécurité civile, le député du Nord que je suis, président du SDIS de son département, se doit de rendre hommage à Daniel Hosdez, adjudant des sapeurs-pompiers volontaires disparu tragiquement le 10 octobre dernier dans l'exercice de sa ...

Faux ! (Exclamations sur les bancs du groupe de l'Union pour un mouvement populaire et du groupe Nouveau Centre.)

Vous mentez !

Monsieur le président, je demande la parole pour un rappel au règlement.

Monsieur le ministre, je peux comprendre que la ministre chargée de la sécurité civile ne soit pas là c'est le problème du Gouvernement. Je vous ai néanmoins posé une question précise sur l'organisation de la sécurité civile dans le cas d'une éventuelle pandémie grippale. Je n'ai pas eu de réponse. Si cela devait signifier que vous ne m'avez ...

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, le 16 juillet dernier, à l'occasion du débat d'orientation budgétaire, j'exprimais les nombreuses préoccupations, voire les inquiétudes légitimes des élus locaux quant aux orientations annoncées par le Gouvernement en direction des collectivités territoriales. Je soulignais combien...

J'ai pratiquement terminé, monsieur le président. Et que devons-nous comprendre par les « solidarités », madame la ministre, quand le Gouvernement et son Président malmènent allègrement ce mot en l'assimilant à de l'assistanat ? Vous comprendrez, madame la ministre, que mes collègues du groupe socialiste et moi-même soyons plus que réservés s...

Parfois, elle est nulle !

Merci, monsieur le président !

Et même 28 % !

10 % : une aumône !

Pour combien de temps ?

Et ils applaudissent !

C'est une aumône !

Je n'ai pas dit cela !

Faites-le à due concurrence !

a regretté que l'amendement relatif au passage au taux de TVA réduit pour les opérations de déneigement effectuées par les départements n'ait pas été retenu et il a invité le Gouvernement à prêter une oreille attentive à cette proposition, qui sera reprise par le Sénat. Il a estimé que le fait que le taux de croissance du PIB ne soit plus un c...

Même Pasqua !

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, simplifier le droit, c'est la vocation même du législateur. Malheureusement, elle n'est pas toujours respectée. Établir des textes simples, c'est aussi répondre à la demande du citoyen. La proposition de loi qui nous est soumise part donc d'un bon sentiment et je n'en attendais p...

J'ai déjà eu l'occasion, lors de la discussion générale, d'aborder le problème que vise à résoudre cet amendement. Il convient en effet de rappeler que le comité des finances locales est une instance dont l'objectif, simple, est de permettre aux collectivités territoriales de disposer d'un lieu de décision collective au regard de dispositions ...