Interventions de Bernard Derosier
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Il y en a d'autres !
Lisez Le Monde de demain ! (Sourires.)
La voix de son maître !
Les homosexuels pourront voter ?...
Monsieur le président, madame la garde des sceaux, monsieur le secrétaire d'État chargé des relations avec le Parlement, mes chers collègues, notre Constitution a cinquante ans.
Elle a permis l'alternance, mais c'était, rappelons-le, après vingt-trois années de pouvoir sans partage pour la droite. Au moment où il nous est proposé de modifier la Constitution, il faut se demander si elle a été bonne. Ma réponse est non. La Constitution n'est pas bonne, parce qu'elle n'est pas favorable au Parlement.
Le Premier ministre, cet après-midi, a réaffirmé la volonté du Gouvernement de rééquilibrer les pouvoirs en faveur du législatif. Ce serait parfait si le projet du Gouvernement allait véritablement dans ce sens. Si j'avais été en âge de voter en 1958, j'aurais voté non au projet de Constitution soumis au référendum du 28 septembre. Ce texte s'...
Il suffit d'ailleurs d'observer le trouble de l'actuelle majorité UMP et son agacement face aux diktats présidentiels pour se convaincre que rien n'a évolué dans le bon sens en ce qui concerne le Parlement. De nombreux députés se retrouvent encore aujourd'hui dans la posture de « godillots » qui a fait tant de mal à notre institution. Le débat...
Je tends vers ma conclusion, monsieur le président.
J'y arrive, monsieur le président, mais, si vous me rappelez à l'ordre, j'y arriverai moins vite. Nous sommes aujourd'hui à la croisée des chemins pour faire le choix entre une réforme insuffisante, celle qui nous est présentée dans son état actuel, et une réforme volontariste, qui affirmerait clairement la caractéristique parlementaire de nos...
Le Premier ministre a demandé que soient respectés les arguments des uns et des autres. Nous y sommes prêts. Il a dit aussi que, le moment venu, chacun sera placé devant ses responsabilités. C'est vrai pour l'opposition. C'est vrai pour la majorité. S'il n'y a pas d'accord, la responsabilité en incombera tout autant aux uns qu'aux autres. Nous ...
a présenté un amendement de suppression de l'article. Il a jugé anormal de fixer dans la Constitution des modalités relatives au nombre de membres du Gouvernement. Il a précisé qu'il appartenait au Président de la République de composer le Gouvernement en fonction des priorités d'action qu'il entend mener et qu'en outre, la fixation définitive ...
a présenté un amendement tendant à supprimer la disposition du projet de loi constitutionnelle permettant aux parlementaires nommés membres du Gouvernement de retrouver automatiquement leur siège au Parlement lorsque leur fonction ministérielle prend fin. Il a remarqué qu'il était pour le moins curieux que ce soit cette majorité qui décide de s...
a tenu à rappeler que les députés socialistes souhaitent participer à la modernisation des institutions. Or, sans préjuger du débat dans l'hémicycle, le Gouvernement semble, dans ses réponses aux observations tant de l'opposition que de sa majorité, camper sur ses positions. S'agissant de l'intervention du Président de la République devant les...
Ah, ah ! Pourquoi regardez-vous les députés UMP ?
Et si vous parliez un peu de l'avenir ?
Et vous, vous avez consenti 13 milliards de cadeaux fiscaux !
Pour le coup, la droite reste silencieuse !
Absolument !
