Interventions en hémicycle de Bernard Derosier

Vous faites du populisme et du poujadisme !

Je maintiens : utiliser ces arguments-là, cela s'appelle du populisme !

Quel rapport avec le nombre de conseillers territoriaux ?

Les réactions entendues sont à la hauteur des passions que suscite ce texte, quand bien même le Gouvernement, par la voix du ministre chargé des collectivités territoriales, cherche à en minimiser l'importance en expliquant que nous ne serions là que pour ordre : le Conseil constitutionnel ayant retoqué le premier texte, on reprend le même et o...

Le Conseil constitutionnel n'est pas législateur ! (L'amendement n° 6, repoussé par le Gouvernement, n'est pas adopté.)

Mon collègue Bruno Le Roux a imaginé tout à l'heure ce que sera la vie future d'un conseiller territorial, qui devra organiser son emploi du temps en fonction des réunions de l'assemblée départementale, puis de l'assemblée régionale. Notre amendement n° 11 vise à rédiger différemment l'article tel qu'il a été promulgué dans la loi du 16 décemb...

L'amendement n° 12, s'il était adopté, nous permettrait d'entrer dans la rénovation, ce progrès que vous appelez de vos voeux, monsieur le rapporteur, puisqu'il ne fait que traduire la volonté des responsables des assemblées départementales je salue tous ceux qui sont présents, en particulier M. Emmanuelli. En effet, depuis de nombreuses anné...

Ce débat n'a malheureusement pas été suivi de l'effet que nous espérions Certes, nous n'imaginions pas que la majorité parlementaire puisse changer en quelques jours et dans des proportions suffisantes pour refuser ce projet de loi, mais vous connaissez l'adage : il n'y a que les imbéciles qui ne changent pas Mais l'évolution n'a pas eu lieu....

Que vous le vouliez ou non, vous ne pourrez pas dissoudre le peuple, pas plus que vous ne pourrez influencer la volonté des citoyens, qui se manifestera dans quelques mois : constatant la position figée que vous avez adoptée, je ne doute pas qu'ils vous demanderont de retourner à vos chères études. Nous voterons contre ce projet de loi.

Non ! Le photographe est toujours là !

Même cela ne se fait pas !

Tant pis pour vous !

Monsieur le ministre, après quatre années d'une politique fiscale particulièrement injuste plusieurs de mes collègues, dont Christian Eckert, l'ont souligné , le Gouvernement nous annonce, depuis quelques semaines, une réforme de la fiscalité. Pour les Françaises et les Français qui vivent difficilement les conséquences de votre politique, ...

Non seulement vous portez atteinte au bon fonctionnement des services publics, mais vous vous en prenez indirectement à ceux qui les servent : les six millions de fonctionnaires de notre pays qui, compte tenu de la réduction de leur pouvoir d'achat, sont réduits à une situation de plus en plus insoutenable. La semaine dernière encore, vous n'av...

Ce n'est pas par ce genre de réponse que vous réglerez le problème de la rémunération des fonctionnaires. Votre thèse est d'ailleurs contestée par l'ensemble des organisations syndicales, et la représentation nationale a besoin en la matière de toute la transparence possible. C'est pourquoi nous présenterons un amendement demandant au Gouvernem...

La démonstration est faite, à travers cette proposition de loi, que la majorité est capable de produire des choses intéressantes.

Je veux saluer ici l'initiative et la proposition de loi de notre collègue Pierre Morel-A-L'Huissier, qui nous conduit aujourd'hui à examiner comme le fera rapidement, je l'espère, le Sénat ce texte qui devrait contribuer à améliorer la situation des sapeurs-pompiers volontaires. Il est vrai que Pierre Morel-A-L'Huissier, qui a eu la genti...

Ce texte vise à encourager le volontariat. Cet objectif est largement souligné dans l'exposé des motifs, le rapporteur y est revenu, mais il me semble qu'il ne faudrait pas négliger pour autant la recherche d'autres moyens d'y parvenir. La législation existante a bien encadré la création des jeunes sapeurs-pompiers, les JSP, et nous pourrions à...

Ces amendements vont dans le sens de ce que souhaitait l'auteur de la proposition de loi initiale. Nous avons eu l'occasion d'en débattre en commission. Comme vous le savez, l'allocation de fidélité, qui s'est substituée à l'allocation de vétérance pour tous les anciens sapeurs-pompiers volontaires, est financée pour moitié par l'État, et j'ai...

Pas encore, mais ça ne saurait tarder ! (Sourires.)