Interventions en hémicycle de Bernard Derosier
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Encore Mme Brunel ! (Sourires.)
Un charcutage !
Cela fait des jours et des jours que l'on nous parle de Mme Brunel, mais nous ne la voyons jamais !
Pour une fois, je vais faire confiance au Gouvernement (« Ah ! » sur les bancs du groupe UMP) et retirer mon amendement. (L'amendement n° 227 est retiré.) (L'article 2, amendé, est adopté.)
Madame la présidente, je vous remercie de m'avoir communiqué l'amendement n° 351 portant sur les syndicats d'agglomération nouvelle dont je viens de prendre connaissance. Monsieur le ministre, il va en effet dans le sens que nous souhaitons. Mais nous proposerons un sous-amendement afin d'éviter que la transformation des SAN ne se fasse dans d...
De qui se moque-t-on ?
Voici un gouvernement, une majorité et un rapporteur qui, soudainement, se drapent dans une volonté de moralisation et de limitation des dépenses en contraignant, d'une certaine façon, l'organisation des assemblées territoriales.
J'ai bien compris, monsieur le rapporteur. Mais il faut avoir à l'esprit l'amendement du Gouvernement que nous allons bientôt examiner. Certaines régions, de petite taille à l'échelon européen, ne seront plus dotées d'assemblées locales mais de véritables parlements dont les effectifs seront plus importants que ceux de certains parlements nati...
Il est défendu. (L'amendement n° 147, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)
Son objet est semblable.
Cet amendement va dans le sens de ce que défendait tout à l'heure M. Balligand sur le nécessaire développement de la démocratie au niveau des EPCI. Nous voulons qu'il y ait davantage de relations entre le citoyen et les responsables d'un EPCI. (L'amendement n° 192, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)
Il est défendu. (L'amendement n° 190, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)
Il est défendu. (L'amendement n° 193 rectifié, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)
Il est défendu.
Ayant constaté que notre assemblée adoptait facilement des amendements de cohérence, j'invite mes collègues à voter cet amendement de cohérence. (Sourires.)
Avec cet article 5, nous abordons un volet important du projet de loi, à savoir les métropoles, et je voudrais, en quelques mots, donner le point de vue du groupe socialiste. Le Gouvernement s'est inspiré d'un rapport établi par le comité Balladur, dont faisait partie le rapporteur. Cette question a été, sinon au centre, en tout cas un des thè...
C'est l'une des raisons qui ont amené le groupe socialiste à être favorable au principe même des métropoles. Cela ne signifie pas que nous approuvions l'ensemble du dispositif proposé par le Gouvernement au Sénat, pas plus que celui qui est sorti de la discussion au Sénat. Et nous proposerons, sur cet article 5, quelques amendements pour donner...
Il est défendu, ainsi que l'amendement n° 69. (L'amendement n° 68, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)
Il est défendu, ainsi que l'amendement n° 75. (L'amendement n° 74, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)
Il s'agit d'un amendement de précision.
