Interventions de Bernard Accoyer
20333 interventions trouvées.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Hervé Féron, pour le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Pierre-Alain Muet.
Votre amendement se trouve en deuxième partie, monsieur Muet. (L'amendement n° 703 rectifié n'est pas adopté.)
Je suis saisi de deux amendements, nos 460 et 474, qui peuvent faire l'objet d'une présentation commune. La parole est à M. Michel Bouvard.
La parole est à M. le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Christian Estrosi, pour le groupe de l'Union pour un mouvement populaire.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le ministre du travail, de l'emploi et de la santé.
La parole est à M. Jérôme Chartier.
La parole est à Mme Jacqueline Maquet, pour le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche
La parole est à M. Michel Bouvard.
La parole est à M. le ministre du travail, de l'emploi et de la santé.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. Marc Bernier, pour le groupe de l'Union pour un mouvement populaire.
J'invite l'Assemblée à se prononcer sur l'amendement n° 474, qui a reçu un avis défavorable de la commission. La parole est à M. le rapporteur.
Je suis saisi d'un amendement n°706. La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
Quel est l'avis de la commission ?
