Interventions de Bernard Accoyer
20333 interventions trouvées.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
La parole est à Mme Sandrine Mazetier.
Sur le vote de l'amendement n° 706, je suis saisi par les groupes GDR et SRC d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Christian Eckert.
Nous avons terminé les questions au Gouvernement.
La parole est à M. Pierre-Alain Muet.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à seize heures, est reprise à seize heures quinze.)
La séance est reprise.
La parole est à M. Jérôme Cahuzac, président de la commission des finances.
La parole est à M. Jean-Marc Ayrault.
L'ordre du jour appelle les explications de vote et le vote, par scrutin public, sur l'ensemble du projet de loi relatif à l'accès à l'emploi titulaire et à l'amélioration des conditions d'emploi des agents contractuels dans la fonction publique, à la lutte contre les discriminations et portant diverses dispositions relatives à la fonction publ...
Au titre des explications de vote, la parole est à M. Marc Dolez, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. Michel Diefenbacher, pour le groupe de l'Union pour un mouvement populaire.
Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Bernard Derosier, pour le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.
Chers collègues, je vous en prie !
Merci de conclure, monsieur Derosier.
La parole est à M. Stéphane Demilly, pour le groupe Nouveau Centre.
Nous allons maintenant procéder au scrutin public sur l'amendement n° 706. (Il est procédé au scrutin.)
