Interventions en hémicycle de Bernard Accoyer
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Mes chers collègues, nous avons appris avec tristesse et émotion le décès de Lazare Ponticelli, dernier survivant des anciens combattants de la Première Guerre mondiale. L'Assemblée nationale s'associe naturellement à l'hommage national qui lui a été rendu et, à travers lui, à tous les « poilus ».
Mes chers collègues, l'Assemblée a également eu la très grande tristesse de perdre l'un de ses membres, en la personne de Michel Debet, député de la Dordogne. Je prononcerai l'éloge funèbre de notre regretté collègue le 29 avril prochain. Je vous invite à observer une minute de silence. (Mmes et MM. les députés et les membres du Gouvernement o...
Mes chers collègues, je salue en votre nom Mme Colette Langlade, nouvelle députée de la troisième circonscription de la Dordogne. (Applaudissements sur les bancs du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche et du groupe de la Gauche démocrate et républicaine.)
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à quinze heures.)
L'ordre du jour appelle les explications de vote et le vote par scrutin public sur l'article unique du projet de loi autorisant la ratification du traité de Lisbonne modifiant le traité sur l'Union européenne, le traité instituant la Communauté européenne et certains actes connexes (n os 690, 691). Avant de passer aux explications de vote, je ...
La parole est à M. Hervé de Charrette, rapporteur de la commission des affaires étrangères.
Dans les explications de vote, la parole est à M. François Rochebloine pour le groupe Nouveau Centre.
La parole est à Pierre Lequiller, pour le groupe de l'Union pour un mouvement populaire.
Mes chers collègues, je fais d'ores et déjà annoncer le scrutin sur l'article unique du projet de loi dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.
La parole est à M. Pierre Moscovici, pour le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.
La parole est à M. Jean-Claude Sandrier, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine.
Nous allons maintenant procéder au scrutin public, précédemment annoncé, sur l'article unique du projet de loi. Je rappelle que le vote est strictement personnel. (Il est procédé au scrutin.)
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 410 Nombre de suffrages exprimés 388 Majorité absolue 195 Pour l'adoption 336 Contre 52 L'article unique du projet de loi est adopté. (Applaudissements sur la plupart des bancs du groupe de l'Union pour un mouvement populaire et du groupe Nouveau Centre. Applaudissements sur quelques ...
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à quinze heures vingt-cinq, est reprise à quinze heures quarante, sous la présidence de Mme Catherine Génisson.)
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à vingt et une heures trente.)
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à quinze heures.)
L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi autorisant la ratification du traité de Lisbonne modifiant le traité sur l'Union européenne, le traité instituant la Communauté européenne et certains actes connexes (nos 690,691). La parole est à M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes.
La parole est à M. Jean-Claude Sandrier, pour un rappel au règlement.
Monsieur Sandrier, je vous rappelle que le texte du traité est connu depuis le mois de décembre,
qu'il a donné lieu à de multiples travaux de la commission des affaires étrangères,
