Interventions en hémicycle de Bernard Accoyer
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La parole est à M. Arnaud Montebourg, pour soutenir l'amendement n° 511 rectifié.
Je propose, afin d'éclairer nos débats, que vous présentiez, monsieur le rapporteur, votre sous-amendement n° 604 rectifié.
Je suis saisi d'un amendement n° 244, qui fait l'objet de deux sous-amendements, nos 592 et 602. La parole est à M. Jean-Christophe Lagarde, pour soutenir l'amendement n° 244.
Je suis saisi de deux sous-amendements, nos 592 et 602, qui peuvent faire l'objet d'une présentation commune. La parole est à M. François Bayrou, pour les soutenir.
La parole est à M. Claude Goasguen.
Quel est l'avis de la commission sur l'amendement n° 244 et les deux sous-amendements nos 592 et 602 ?
La parole est à M. Hervé de Charette.
La parole est à M. Noël Mamère.
Je vous en prie, mes chers collègues !
La parole est à M. Pierre Lellouche.
Merci de conclure !
La parole est à M. Bernard Debré.
La parole est à M. Christian Vanneste.
La parole est à M. Patrick Braouezec.
La parole est à Mme Martine Billard.
Je suis saisi de plusieurs demandes de parole. Dans la mesure où nous allons examiner un grand nombre d'amendements traitant de la proportionnelle qui est, j'en conviens, un sujet très important, je vous propose, dans le respect du règlement, de répartir vos interventions.
La parole est à M. Jean-Christophe Lagarde, pour un rappel au règlement.
Le décompte a été correctement effectué : j'ai donné la parole à ceux qui défendent l'amendement et les sous-amendements, puis à ceux qui sont contre, comme le prévoit l'article 100. Ensuite, j'ai permis que l'on réponde au président de la commission et au Gouvernement, conformément à l'article 56. Le règlement a donc été parfaitement respecté.
Vous aviez déjà présenté cet amendement !
Vous avez la parole, monsieur Lagarde.
