Interventions en hémicycle de Bernard Accoyer
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La parole est à M. Guy Teissier, président de la commission de la défense nationale et des forces armées, rapporteur pour avis, pour soutenir l'amendement n° 10.
Je mets aux voix l'amendement n° 160. (L'amendement n'est pas adopté.)
La parole est à M. René Dosière, pour défendre l'amendement n° 200.
La parole est à M. Philippe Folliot, pour soutenir l'amendement n° 264.
Il n'est donc pas défendu à cet instant. Par conséquent j'en viens à deux amendements identiques, nos 288 et 442 rectifié. La parole est à M. Bernard Derosier, pour soutenir l'amendement n° 288.
La parole est à M. Bernard Debré, pour soutenir l'amendement n° 442 rectifié.
Quel est l'avis de la commission sur l'ensemble de ces amendements ?
L'amendement n° 64 rectifié est retiré. Quel est l'avis du Gouvernement sur ceux qui restent en discussion ?
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix par un seul vote les amendements nos 288 et 442 rectifié. (Ces amendements ne sont pas adoptés.)
L'amendement n° 15 n'est pas défendu. Je suis saisi de deux amendements, nos 432 et 358, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Patrick Braouezec, pour soutenir l'amendement n° 432.
Merci, monsieur le ministre
Je mets aux voix l'amendement n° 296. (L'amendement n'est pas adopté.)
La parole est à M. Jean-Christophe Lagarde, pour soutenir l'amendement n° 358.
Je mets aux voix l'amendement n° 221. (L'amendement est adopté.)
Comme l'avait annoncé le rapporteur pour avis, l'amendement n° 10 de la commission de la défense est donc retiré. L'amendement n° 264 tombe.
Je suis saisi de trois amendements, nos 293, 297 et 267, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Arnaud Montebourg, pour soutenir l'amendement n° 293.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
