Interventions en commissions d'Axel Poniatowski

Merci beaucoup, monsieur le Premier ministre, pour cette présentation passionnante et très instructive. Nous en venons aux questions.

Monsieur le Premier ministre, au nom de tous mes collègues, je vous renouvelle mes remerciements pour cette audition passionnante, en espérant que nous pourrons prochainement vous entendre à nouveau.

Nombreux sont nos collègues qui souhaitent poser une question ou exprimer une opinion. Je vous annonce que, à partir du mois de septembre, le bureau décidera du temps de parole qui sera accordé à chaque membre de la commission, en fonction du nombre de demandes d'intervention. Je veillerai à ce que ce temps soit respecté en utilisant un sablier...

Nous vous recevons aujourd'hui pour évoquer les nouveaux accords de défense, ou accords de nouvelle génération, principalement avec les pays africains. L'actualité nous incite à vous interroger également sur la situation en Afghanistan, compte tenu des récents événements, notamment le changement sur place du commandant en chef des forces alliée...

Monsieur le ministre, je vous remercie d'avoir répondu à nos questions.

Je vous rappelle que nous recevons demain Madame Boccoz, ambassadeur de France en Belgique et que ce sera l'occasion d'avoir, si vous le souhaitez, une information complémentaire.

Je souhaiterais qu'on en reste au seul examen de la convention.

J'attire votre attention sur le fait que voter contre cet avenant revient à ne pas se donner les moyens d'avoir une meilleure information.

Une information serait effectivement utile. La commission adopte sans modification le projet de loi (no 2332).

C'est une excellente nouvelle, puisque c'est nous-mêmes qui avons amené le gouvernement à cette solution. Il faut rappeler aussi que l'origine de cette disposition fait écho aux remarques de la Cour des comptes qui avait incité le MAEE à réorganiser sur une autre base légale certains organismes qui fonctionnaient jusqu'alors sur une base associ...

S'agissant de l'amendement n °15 de M. Robert Lecou qui avait été rejeté et qui a été reformulé, je lui laisse la parole pour qu'il nous le soumette de nouveau avant de le défendre en séance.

Je ferai simplement remarquer que l'étude d'impact aborde le cas des journalistes et la liberté de l'information est donc bien un motif légitime. Il s'agit en revanche d'envoyer un signal fort aux voyagistes et transporteurs qui peuvent parfois se défausser sur l'Etat de leur responsabilité de ramener les voyageurs. La rédaction du gouvernement...

Je voudrais tout d'abord revenir sur la séance de ce matin. Il y a eu un problème d'agenda entre le secrétariat de la commission et celui de M. Jean-Pierre Jouyet. Compte tenu du fait que l'emploi du temps de plusieurs membres de la commission ne leur permettait pas de rester au-delà de midi, j'ai estimé préférable de reporter la séance pour di...

On voit bien là, de nouveau, que dans le cadre de ces conventions, il s'agit surtout d'échanges d'informations.

Beaucoup de pays voudraient s'inspirer du Canada et la France, en particulier, regarde avec attention les réformes qui y ont été entreprises ces 10 dernières années, qui ont permis un redressement considérable du pays. Son budget est aujourd'hui en équilibre, il est même excédentaire, grâce à des réformes considérables, notamment en ce qui conc...

Nous étions convenus que dans un an nous ferions le point lors d'une table ronde, à l'exemple de celle que nous avons organisée au début du processus d'examen de cette très longue série de conventions fiscales. Nous pourrons toutefois déterminer, au sein du bureau, comment aller plus loin dans le cadre d'une mission d'évaluation et de suivi de ...

Mes chers collègues, je vous invite à voter en faveur de ces deux projets de loi. Je rejoins à cet égard l'argumentation de notre collègue Patrick Labaune. Ces avenants, quoiqu'imparfaits, vont dans le sens d'un renforcement des échanges de renseignements fiscaux dont la France ne pourra que profiter. Le rapport montre d'ailleurs qu'il en coûte...

Je note votre demande relative à la création d'une mission d'information sur le poids des religions dans les relations internationales, et j'ai bien reçu votre courrier en ce sens.

Cet accord me paraît très important car il permet de développer les relations entre les forces de police de nos deux États, et autorise l'organisation de formations par des Français sur le sol saoudien, ce qui est nouveau. Par ailleurs, un tel accord ouvre aux entreprises françaises les marchés du ministère de l'Intérieur saoudien, alors que n...

Nous recevons aujourd'hui M. Bernard Kouchner, afin d'évoquer, comme nous le faisons régulièrement, les principaux dossiers de l'actualité internationale. Monsieur le ministre, comment analysez-vous les résultats des récents sommets du G20 et du G8 ? Que pensez-vous de la situation au Moyen-Orient, qui reste toujours aussi préoccupante, avec ...