Interventions en hémicycle d'Antoine Herth
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Défendu !
Tout à fait, monsieur le président ! (Les amendements, n°s 812, 835 et 1072, sont retirés.) (L'amendement n° 1125 n'est pas adopté.)
Son auteur l'aurait certainement retiré ! (Les amendements, n°s 145 et 771 et 831, sont retirés.)
Ce qui est beaucoup plus important que les questions de taux, c'est le fait que le produit de cette taxe soit effectivement affecté à l'installation. L'amendement du Gouvernement donne une impulsion très forte. Je retire donc mon amendement et j'invite mes collègues à faire de même. (L'amendement n° 837 est retiré.)
Cet amendement tend à étendre la possibilité de souscrire un bail environnemental aux parcs naturels régionaux, ce qui était l'esprit initial du projet gouvernemental. (L'amendement n° 840, accepté par la commission et le Gouvernement, est adopté.)
Il s'agit de préciser le cadre des promotions en matière de fruits et légumes.
Alors, je vais alléger la chose en retirant l'amendement. (L'amendement n° 672 est retiré.)
Il est défendu.
Je le retire. (L'amendement n° 673 est retiré.)
Il est retiré. (L'amendement n° 1362 est retiré.) (Les amendements identiques nos 277 rectifié, 286 rectifié et 451 rectifié, repoussés par la commission et le Gouvernement, ne sont pas adoptés.) (M. Marc Le Fur remplace Mme Catherine Vautrin au fauteuil de la présidence.)
Il s'agit à nouveau de la réduction des délais de paiement. En effet, aux termes de cet amendement, le Gouvernement présente au Parlement dans un délai de douze mois ce qui lui laisse un peu de temps pour étudier la question un rapport qui étudie la possibilité de cette réduction en se fondant sur les travaux de la CEPC.
L'avis de la présidente de la CEPC pourrait conforter ma position. (Sourires.)
Ces explications rendent mon amendement inutile, monsieur le président. (L'amendement n° 1364 est retiré.)
Il me paraît raisonnable, en effet, d'examiner ensemble les deux amendements. J'ai rédigé le mien à la suite de la réunion de commission où Germinal Peiro avait exposé le problème. Il se trouve que j'étais le rapporteur de la loi de 2006, et que j'ai moi-même introduit l'amendement prévoyant une disposition dérogatoire concernant les préparati...
Volontiers.
En France, non !
Je le retire. (L'amendement n° 1367 est retiré.)
Très bien !
En parlant fort, on parle juste, monsieur Brottes ?
Pour commencer, je souhaite saluer la verve habituelle de notre collègue Chassaigne. Malheureusement, elle n'a pas suffi à nous convaincre. Nous ne sommes pas ici pour faire un inventaire à la Prévert de tous les malheurs qui frappent nos agriculteurs. Nous en sommes tout à fait conscients, monsieur Chassaigne.
