Interventions en commissions d'André Chassaigne

Le cadencement, c'est une mutation à grande vitesse : on a voulu faire en quelques mois, ce que d'autres pays ont mis beaucoup plus longtemps à faire. La Suisse a mis dix ou quinze ans pour mettre en place le cadencement. Le fait d'aller aussi vite crée des problèmes, notamment un effet cascade. Vous commencez à servir les grandes lignes inter-...

Le GIEC craint une augmentation de 4 degrés de la température du globe d'ici à 2100 et parle même d'un « emballement climatique incontrôlable » si les efforts consentis pour réduire les émissions de gaz à effet de serre ne sont pas suffisants. Si les peuples du Nord, qui se donnent bonne conscience avec des choix énergétiques, négligent l'impér...

Très bien !

Mon propos sera assez général compte tenu, d'une part, de l'absence de Daniel Paul et d'Yves Cochet et, d'autre part, du fait que, notre groupe n'ayant pas de rapporteur au sein des groupes de travail, je découvre la note d'étape qui a été distribuée ce matin. J'ai le sentiment d'assister à une leçon de choses sur une pratique politique : le G...

Mon propos sera assez général compte tenu, d'une part, de l'absence de Daniel Paul et d'Yves Cochet et, d'autre part, du fait que, notre groupe n'ayant pas de rapporteur au sein des groupes de travail, je découvre la note d'étape qui a été distribuée ce matin. J'ai le sentiment d'assister à une leçon de choses sur une pratique politique : le G...

Si je vous disais, monsieur le secrétaire d'État, que ce projet résoudra les problèmes liés au mal-vivre, à la hausse des prix et aux difficultés quotidiennes que rencontrent les Français, vous ne me croiriez pas et vous auriez bien entendu raison. À certains égards, toutefois, il répond à quelques attentes grâce à des dispositions de bon sens ...

Je vous remercie à mon tour pour votre présentation extrêmement claire, ce qui n'a d'ailleurs rien d'étonnant puisque votre passage dans la région Auvergne vous aura forcément permis d'acquérir un très grand esprit de synthèse... (sourires) Concernant la séparation entre l'infrastructure et le service, des études ont-elles permis d'établir ce ...

Votre lettre de mission tendant au renforcement des positions sur le territoire national et international quels sont vos projets de développement en dehors de l'Île-de-France, sachant qu'un montant de 1,5 milliard d'euros est prévu en investissement dans cette dernière région ? Une telle orientation répondant selon vous à l'ouverture à la c...

Je salue l'excellent travail de nos deux rapporteurs. Je viens de parcourir leurs conclusions respectives, que je ne trouve d'ailleurs pas en totale opposition. Il y a d'un côté une opposition très franche et de l'autre le souhait d'ouvrir un débat. Mais dans les deux cas, il me semble qu'il eût été nécessaire d'insister davantage sur l'exigenc...

J'aimerais moi aussi que vous précisiez comment vous entendez réduire cette dépendance aux énergies fossiles. Concernant plus précisément les gaz de schiste, le Sénat semble prêt à ouvrir, après enquête publique, des possibilités d'expérimentation à des fins scientifiques. Si cette orientation était confirmée, ce que je regretterais, cela supp...

Quid de l'évolution du code minier ?

Nous nous trouvons aujourd'hui devant une double exigence : il faut faire évoluer notre mode de production et, parallèlement, notre mode de vie. Nous sommes en effet confrontés au risque d'épuisement des ressources de la planète, même si la recherche scientifique et technologique je pense en particulier à l'économie circulaire peut apporter...

Madame la ministre, je tiens à vous décerner deux bons points. D'une part, pour le document de présentation de la SNB, dont les très belles couleurs me font penser aux dégradés que l'on peut voir sur les manches des couteaux de la belle ville de Thiers. D'autre part, le vocabulaire que vous utilisez « l'implication », « la volonté », « l'enga...

L'augmentation des charges de la CSPE montre à quel point le coût sera important pour les clients. Les chiffres annoncés pour 2020 sont révélateurs. Qu'en serait-il si l'on sortait du nucléaire ? Avez-vous réalisé, en tenant compte de ce scénario, des évaluations sur la hausse de la CSPE ? La vente d'électricité à l'Allemagne a-t-elle des réper...

L'augmentation des charges de la CSPE montre à quel point le coût sera important pour les clients. Les chiffres annoncés pour 2020 sont révélateurs. Qu'en serait-il si l'on sortait du nucléaire ? Avez-vous réalisé, en tenant compte de ce scénario, des évaluations sur la hausse de la CSPE ? La vente d'électricité à l'Allemagne a-t-elle des réper...

Je souhaiterais insister sur la place que devrait prendre l'AFITF face aux défis très importants de notre société, qu'il faut appréhender à leur juste niveau. C'est le cas en particulier du défi du réchauffement climatique : si des mesures ne sont pas prises, en particulier dans le domaine des transports, notre planète court rapidement à la cat...

Les députés communistes se félicitent de cette discussion. C'est la première étape du débat beaucoup plus approfondi qui aura lieu à l'issue des rapports en cours d'élaboration. Il est important de substituer l'échange aux anathèmes et aux affirmations électoralistes. Il importe aussi de pouvoir apprécier sans préjugés l'apport de toute source ...

Le concept de patrimoine commun a émergé en droit international dans le droit de la mer. Notre code de l'environnement a d'abord déclaré patrimoine commun de la nation les espaces, ressources et milieux naturels, les sites et paysages, la qualité de l'air, les espèces animales et végétales, la diversité et les équilibres biologiques auxquels il...

Je retire cet amendement.

Je suis d'accord avec M. Cochet. Il est bien évident que l'adoption d'un amendement visant à interdire la délivrance de permis à des sociétés privées implique l'abrogation des permis qui ont été délivrés sans aucune condition.