Grenelle de l'environnement

J'ai trois désirs parmi d'autres !Et, vous savez que je n'achète pas un âne dans un sac ! (Sourires.)

Je souhaiterais que mon ami Jean Lassalle, qui est un élu rural, écoute mon modeste propos ! Je voudrais appeler l'attention sur les conséquences de la taxe carbone pour les personnes qui vivent en milieu rural, car il me semble que cet aspect est occulté dans nos échanges. Il faut bien comprendre que, dans les territoires ruraux, de montagne,...

En outre, la disparition des transports collectifs parce que les personnes susceptibles de les emprunter ne sont plus assez nombreuses oblige les habitants à utiliser leurs véhicules individuels. Or ils doivent d'autant plus se déplacer que la réorganisation actuelle des services publics les en éloigne. (M. Lassalle applaudit.) Je tiens à a...

Cet amendement, dans le droit fil des arguments que j'ai déjà défendus, complète l'alinéa 7, selon lequel les dispositifs incitatifs tiendront compte des économies d'énergie réalisées et du temps nécessaire à la rentabilisation des investissements concernés. « L'efficience de ces mécanismes et dispositifs sera évaluée notamment au regard de le...

Permettez-moi de commencer par une observation. Monsieur Ollier, je trouve absolument inacceptable que l'on puisse se gausser de l'existence d'un groupe tel que le nôtre (Rires sur les bancs du groupe UMP), alors que c'est le règlement de l'Assemblée nationale qui ne permet pas aux dix-huit députés communistes et partenaires de constituer un gr...

Si nous nous sommes regroupés avec les Verts, c'est pour qu'ici, eux et nous, nous puissions exprimer notre point de vue dans notre diversité. C'est cela même que vous n'acceptez pas. Vos propos sont une remise en cause de la démocratie et de l'expression populaire. (Applaudissements sur les bancs des groupes GDR et SRC. Protestations sur les...

Les Verts et les communistes ont la possibilité de s'exprimer dans l'hémicycle. Si nous n'avions pas constitué un groupe, nous n'aurions pas pu défendre de motions de procédure, nous n'aurions pas pu défendre des idées différentes.

Nous ne cosignons pas tous les amendements de notre groupe, mais ils se rencontrent parfois. Je n'accepte pas qu'on nous fasse la leçon sur ce sujet. Si vous êtes capable de tenir ces propos, modifiez le règlement de l'Assemblée nationale et permettez aux différentes sensibilités de s'exprimer. (Applaudissements sur les bancs des groupes GDR et...

Les propos de mon collègue Yves Cochet ont été raccourcis de façon un peu facile. Je ne les partage pas forcément (« Ah ! » sur les bancs du groupe UMP), mais je crois que les questions qu'ils soulèvent sont dignes qu'on s'y arrête, car elles révèlent les insuffisances du projet de loi. Il dit, par exemple, que la nature est absente du texte. ...

De la même façon, Yves Cochet pose la question du sous-sol, en considérant que la terre est absente du projet de loi. Il a raison, car certains chiffres n'ont jamais été pris en compte. Ainsi, connaissez-vous le nombre d'années de réserve pour les douze métaux les plus exploités ? Ne parlons pas de l'or dix-sept années de réserve , cela vous...

Pour le lithium, dont on parle beaucoup à propos des voitures électriques, les réserves sont extrêmement limitées. Ces problèmes de fond imposent le renvoi en commission. (Applaudissements sur les bancs des groupes GDR et SRC.)

Je retire l'amendement n° 923 rectifié, qui comporte une erreur. Même si l'amendement n° 922 est moins précis, il permet d'introduire de façon claire le principe d'inversion de la charge de la preuve. (L'amendement n° 923 rectifié est retiré.)

Oui, monsieur le président. (L'amendement n° 922 est retiré.) (Les amendements identiques nos 43 rectifié et 721 sont adoptés.)

Je trouve cet amendement extrêmement important. Nous sommes nombreux ici à regretter que le présent projet de loi ne présente pas d'axes financiers clairs sur sa mise en oeuvre. Voilà pourquoi je propose le sous-amendement suivant : après les mots : « Chaque année, un rapport » supprimer les mots : «, annexé au projet de loi de finances, ». Ce ...

Monsieur le président, monsieur le ministre d'État, mes chers collègues, l'ouverture du débat parlementaire sur ce projet de loi de programme relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement était attendue par l'ensemble des parties prenantes ayant oeuvré pendant plus d'un an, à la fois pour faire émerger une véritable prospective env...

Certes, les Grenelle II et III sont présentés par anticipation comme porteurs des mesures opérationnelles, mais nous faut-il pour autant, selon une expression bien de chez moi « acheter un âne dans un sac » ? (Sourires.) C'est que vous n'avez pu vous défaire de vos vieilles habitudes idéologiques, de vos présupposés libéraux, qui sont pour vous...

Le Président de la République, dans un de ses discours grandiloquents, dont ses conseillers ont le secret, avait pourtant promis un respect absolu des engagements du Grenelle de l'environnement, annonçant la prise en compte législative de l'ensemble des attentes de la société civile. Nous voilà dix mois plus tard. Nous avons vécu, depuis, l'épi...

Les paroles se sont progressivement envolées et, désormais, les écrits fleurent bon le minimalisme environnemental. En définitive, c'est une écologie Canada Dry que l'on nous propose d'adopter aujourd'hui. Nous nous retrouvons pour débattre d'un texte boiteux, qui a la couleur supposée de l'écologie, le goût de l'écologie, mais qui est bien lo...

ce rêve désormais incarné du libéralisme écologique s'apparente aujourd'hui à un véritable hold-up environnemental, voire à un fiasco en gestation, expression d'un renoncement à toute ambition écologique résolue, faute d'être soutenu par des politiques publiques efficaces. Le fil du texte égrène pour chaque domaine la volonté permanente du lég...

avec ses effets effectivement immondes sur l'environnement, c'est non seulement un argument au ras des petites fleurs, mais surtout le lamentable aveu d'une terrible impuissance ! (Exclamations sur les bancs du groupe UMP.)