Interventions d'Alain Vidalies
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Ça avait bien commencé, mais ça dérape !
Non, le chiffre de la DARES, c'est 80 %.
La campagne a déjà commencé, et elle dérape !
Il y a eu des fluctuations !
D'ores et déjà, je vous indique qu'il serait bon que le groupe initiateur puisse dire un mot de conclusion.
S'agissant du marché du travail, il faut se méfier des comparaisons hâtives. Je prends un exemple : nous avons institué les 35 heures et les Pays-Bas le temps partiel généralisé. Il est évident que si trois fois plus de salariés travaillent à temps partiel aux Pays-Bas qu'en France, le taux de chômage y sera moindre. De même, certains pays ont...
Je souhaitais initialement poser la même question que Jean-Jacques Urvoas, qui me semble être un problème prioritaire : cette absence de nomination du Défenseur des droits aboutit à une situation de déni juridique, car l'exécutif n'a toujours pas mis en oeuvre ce qu'il a lui-même proposé. Mais je vais profiter de la présence de René Dosière et...
Pour atteindre l'objectif que nous partageons tous, soit nous précisons notre pensée, soit nous nous en remettons à la jurisprudence. Le juge ne manquera pas de s'interroger sur la durée nécessaire pour qu'un lien puisse être considéré comme « avéré et stable ». S'il ne dit rien de plus que cela, le législateur péchera par manque de précision s...
Ma question s'adresse à M. le Premier ministre, mais je voudrais d'abord dire à M. le ministre du budget, qui, à propos des déficits, citait opportunément le président Edgar Faure, que celui-ci disait également : « Ce n'est pas la girouette qui tourne, c'est le vent ! » (Rires et applaudissements sur les bancs du groupe SRC.) Ma question, mons...
Ce n'est qu'une chambre d'enregistrement !
Très bien. Voilà la vérité !
Les choses sont claires : il faut changer de politique !
Eh oui ! Rappelez-vous donc, madame la ministre !
Exactement !
C'est peu probable !
Quelle finesse !
La vérité, c'est que vous détruisez de l'emploi !
Nul !
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, la proposition de loi du groupe Nouveau Centre propose d'inscrire dans le code du travail que l'administration peut, au vu de la situation économique de l'entreprise, refuser de signer les conventions permettant l'attribution des aides du Fonds national pour l'emploi. Il est pré...
Certes, la GPEC est aujourd'hui une obligation mais, pour le moins, il conviendrait d'abaisser de 300 à 50 salariés le seuil de l'obligation de négocier, et surtout d'interdire le recours à un plan social en l'absence de négociation d'une GPEC dans l'entreprise. Après tout, si l'entreprise ne respecte pas cette obligation légale de gestion prév...
