Interventions d'Alain Néri
7969 interventions trouvées.
La parole est à M. le rapporteur pour avis.
La parole est à M. Christophe Sirugue, inscrit sur l'article.
Je suis saisi d'un amendement n° 84. La parole est à M. le rapporteur.
Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 338 et 557 à 579. La parole est à M. Francis Vercamer, pour soutenir l'amendement n° 338.
La parole est à M. Christophe Sirugue, pour soutenir les amendements nos 557 à 579.
Je suis saisi d'un amendement n° 313. La parole est à M. Christophe Sirugue.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Christophe Sirugue.
La parole est à M. le haut-commissaire.
La parole est à M. le rapporteur.
Je suis saisi d'un amendement n° 580 rectifié, portant article additionnel après l'article 6. La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. Roland Muzeau.
La parole est à M. Christophe Sirugue.
La parole est à M. Marcel Rogemont.
La parole est à Mme Marisol Touraine.
La parole est à M. le haut-commissaire.
La parole est à M. Francis Vercamer.
La parole est à M. Marcel Rogemont.
La parole est à M. le rapporteur.
