Interventions d'Alain Néri
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Je suis saisi d'un amendement n° 123. La parole est à M. le rapporteur.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 124. La parole est à M. le rapporteur.
Je suis saisi d'un amendement n° 371. La parole est à M. Francis Vercamer.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 125 rectifié. La parole est à M. le rapporteur.
Sur l'article 17, je suis saisi d'un amendement n° 126. La parole est à M. le rapporteur.
Je suis saisi d'un amendement n° 127. La parole est à M. le rapporteur.
Je suis saisi de six amendements, nos 128, 357 rectifié, 162 rectifié, 328 rectifié, 400 rectifié et 329 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune, et portant article additionnel après l'article 17. L'amendement n° 128 fait l'objet de trois sous-amendements nos 358, 632 et 441.
La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir son amendement no 128.
La parole est à M. Francis Vercamer, pour défendre son sous-amendement.
La parole est à M. le haut-commissaire.
La parole est à M. Roland Muzeau, pour soutenir son sous-amendement.
Quel est l'avis de la commission sur les sous-amendements ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
En conséquence, les amendements nos 357 rectifié, 162 rectifié, 328 rectifié, 400 rectifié, 329 rectifié tombent. La parole est à M. le haut-commissaire.
La parole est à M. le secrétaire d'État chargé des relations avec le Parlement.
Nous avons achevé l'examen des articles du projet de loi. La conférence des présidents a décidé que les explications de vote et le vote, par scrutin public, sur l'ensemble du projet, auront lieu le mercredi 8 octobre 2008, après la déclaration du Gouvernement sur la crise financière et bancaire et le débat sur cette déclaration.
Prochaine séance, mercredi 8 octobre à quinze heures : Débat sur la crise financière et bancaire ; Explications de vote et vote par scrutin public sur l'ensemble du projet de loi généralisant le revenu de solidarité active ; Projet de loi sur la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement. La séance est levée. (La séance est levée le mer...
