Interventions d'Alain Néri
7969 interventions trouvées.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Déclaration du Gouvernement préalable au Conseil européen et débat sur cette déclaration ; Discussion du projet de loi de finances rectificative pour le financement de l'économie. La séance est levée. (La séance est levée à douze heures cinquante.) Le Directeur du service du compte rendu ...
Il ne faut pas confondre les lois mémorielles, les lois commémoratives, les lois de défense des droits de l'homme et de protection de l'humanité contre des dérives inacceptables. Il n'appartient pas aux politiques d'écrire l'histoire. Chacun son métier. Il faut laisser aux historiens le travail de recherche sur l'histoire, qui n'est d'ailleurs...
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à vingt et une heures trente.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de programme relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement (nos 955, 1133, 1125).
Cet après-midi, l'Assemblée a poursuivi l'examen des articles, s'arrêtant à l'amendement n° 519 à l'article 5. La parole est à M. Jean-Yves Le Déaut, pour soutenir l'amendement n° 519.
La parole est M. Christian Jacob, rapporteur de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire, pour donner l'avis de la commission sur cet amendement.
La parole est à M. Jean-Louis Borloo, ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, pour donner l'avis du Gouvernement sur cet amendement.
La parole est à M. Yves Cochet.
Monsieur le Déaut, retirez-vous votre amendement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 864. La parole est à M. Daniel Paul.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 60 rectifié. La parole est à M. le rapporteur.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
En conséquence, l'amendement n° 867 tombe. Je suis saisi d'un amendement n° 641. La parole est à M. Serge Letchimy.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 61 rectifié. La parole est à M. Christian Jacob, rapporteur.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean Gaubert.
