Interventions d'Alain Néri
7969 interventions trouvées.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 869. La parole est à M. André Chassaigne.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Yves Le Déaut.
La parole est à M. Michel Piron.
Je suis saisi d'un amendement n° 956. La parole est à M. Philippe Tourtelier.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Serge Letchimy.
Je suis saisi d'un amendement n° 871. La parole est à M. André Chassaigne.
Au but, monsieur Chassaigne.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Noël Mamère.
Je suis saisi d'un amendement n° 569. La parole est à M. Philippe Tourtelier.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 62 et 770. La parole est à M. Christian Jacob, rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 62.
