Interventions en hémicycle d'Alain Néri
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La parole est à M. Marcel Rogemont, pour soutenir l'amendement n° 611.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à seize heures cinquante-cinq, est reprise à dix-sept heures.)
Quel est l'avis de la commission sur ces amendements identiques ?
La séance est reprise.
La parole est à M. Jean Mallot.
La parole est à M. le rapporteur.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Monsieur le rapporteur, monsieur le député Jean Mallot, ce fut l'occasion pour nous de préciser l'article 14 de notre règlement.
Il peut arriver qu'on manque de précision en s'exprimant. Effectivement, monsieur le rapporteur, vous avez dit, et je vous cite : « Je viens de recevoir ».
Sans quoi, je ne vous aurais pas rappelé à l'ordre.
Vous auriez alors fait état d'une correspondance reçue bien avant le début de nos travaux. Cela nous a permis de rappeler que l'article 14 est essentiel et que, comme l'a précisé Jean Mallot, nos débats doivent être sereins et ne pas se dérouler sous la pression de l'opinion publique.
La parole est à M. Philippe Gosselin.
Mon cher collègue, l'article 14 est effectivement ainsi rédigé et il appartiendra au Bureau d'apporter très prochainement des précisions. C'est ce qu'il devrait faire, en principe, dès la rentrée parlementaire. Tout est donc rentré dans l'ordre.
La parole est à M. Jean-Yves Le Bouillonnec.
Nous en revenons à l'examen de l'amendement n° 859. Quel est l'avis du Gouvernement sur cet amendement ?
Monsieur Le Bouillonnec, dans l'intérêt du débat, je veux bien faire preuve de beaucoup de mansuétude à votre égard, mais à condition que vous restiez dans des limites raisonnables.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
Je suis saisi d'un amendement n° 860 rectifié. La parole est à Mme Martine Billard.
Quel est l'avis de la commission ?
Monsieur Le Bouillonnec, je vous prie de conclure.
