Interventions en hémicycle d'Alain Néri
7351 interventions trouvées.
La parole est à M. Jean-Yves Le Bouillonnec, pour défendre l'amendement n° 617.
La parole est à Mme Marylise Lebranchu.
La parole est à M. Jean-Louis Gagnaire, pour défendre l'amendement n° 207.
La parole est à Mme Aurélie Filippetti, pour défendre l'amendement n° 618.
La parole est à M. Jean-Yves Le Bouillonnec, pour soutenir l'amendement n° 209.
La parole est à Mme Marylise Lebranchu, pour soutenir l'amendement n° 211.
La parole est à M. Marcel Rogemont, pour défendre l'amendement n° 620.
La parole est à Mme Monique Boulestin, pour soutenir l'amendement n° 212.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis de la commission sur ces amendements ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Yves Le Bouillonnec.
La parole est à M. Jean Mallot.
La parole est à M. Jean-Yves Le Bouillonnec, pour répondre à la commission et au Gouvernement.
Je suis saisi d'un amendement n° 520. La parole est à Mme Martine Billard.
Monsieur Mallot, sans vouloir être désagréable avec vous, je crois que vous nous avez suffisamment expliqué la chose et que nous avons compris que vous étiez en complet désaccord avec le fait que l'article 41 n'ait pas été respecté. Je vous ai déjà indiqué que c'était tout à fait exceptionnel et que cela ne se reproduirait plus, le Gouvernement...
Quel est l'avis de la commission ?
Plusieurs orateurs sont inscrits à l'article 1er ter. La parole est à M. Philippe Gosselin.
