Interventions en hémicycle d'Alain Néri
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Mes chers collègues, nous venons de terminer l'examen des amendements à l'alinéa 1 de l'article 7. Il est zéro heures quarante-cinq. Je vous propose donc d'interrompre nos travaux. La discussion est renvoyée à une prochaine séance.
Prochaine séance, aujourd'hui, mardi 14 octobre à neuf heures trente : Proposition de loi de simplification et de clarification du droit. La séance est levée. (La séance est levée, le mardi 14 octobre 2008, à zéro heure quarante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à vingt et une heures trente.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, après déclaration d'urgence, du projet de loi généralisant le revenu de solidarité active et réformant les politiques d'insertion (nos 1100, 1113, 1112).
Cet après-midi, le vote sur l'amendement n° 232 à l'article 2 a été reporté en application de l'article 61, alinéa 3, du règlement. Je mets aux voix cet amendement, sur lequel la commission et le Gouvernement ont donné un avis défavorable. (L'amendement n° 232 n'est pas adopté.)
Je suis saisi d'un amendement n° 422. La parole est à M. Yves Censi.
La parole est à M. Laurent Hénart, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l'économie générale et du plan, pour donner l'avis de la commission sur cet amendement.
La parole est à M. Martin Hirsch, haut-commissaire aux solidarités actives contre la pauvreté, pour donner l'avis du Gouvernement sur cet amendement.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
La parole est à M. Yves Censi.
Monsieur Censi, retirez-vous votre amendement ?
Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 1, 231 et 442 à 464, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Daniel Garrigue.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
La parole est à M. Christophe Sirugue.
La parole est à Mme Marisol Touraine.
Sur le vote des amendements identiques n° 442 à 464, je suis saisi par le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.
La parole est à M. Patrick Roy.
La parole est à M. Philippe Martin.
La parole est à M. Patrick Lebreton.
La parole est à M. le rapporteur pour avis, pour donner l'avis de la commission sur ces amendements.
