Interventions en hémicycle d'Alain Néri
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La parole est à M. Jean-Patrick Gille.
Je suis saisi d'un amendement n° 92. La parole est à Mme Marie-Hélène Amiable.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 172. La parole est à M. Jean-Patrick Gille.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Frédéric Poisson.
La parole est à M. Jean-Patrick Gille.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
Nous en venons à l'article 4.
La parole est à M. Frédéric Reiss, premier orateur inscrit sur l'article.
La parole est à M. Francis Vercamer.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
L'examen des amendements à l'article 4 est renvoyé à la prochaine séance.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi relatif à l'orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie. La séance est levée. (La séance est levée à douze heures quarante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à quinze heures.)
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à neuf heures trente.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, de la proposition de loi sur le repos dominical et les dérogations à ce principe (nos 1685, 1782, 1742). Mes chers collègues, je vais vous indiquer le temps dont dispose chaque groupe, notamment pour la défense de ses amendements : onze heures trente...
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, de la proposition de loi sur le repos dominical et les dérogations à ce principe (nos 1685, 1782, 1742). Il reste au groupe UMP onze heures et quarante-sept minutes de temps de parole pour vingt-sept amendements à présenter. Le groupe SRC, dont cent ...
