Interventions en hémicycle d'Alain Néri
7351 interventions trouvées.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Paul Lecoq.
La parole est à M. Jean-Patrick Gille.
En conséquence, l'amendement n° 168 tombe.
Je suis saisi d'un amendement n° 55. La parole est à M. Jean-Frédéric Poisson.
La parole est à M. le rapporteur pour avis.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 53. La parole est à M. Jean-Frédéric Poisson.
La parole est à M. le rapporteur pour avis.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Frédéric Poisson.
Je suis saisi d'un amendement n° 170. La parole est à Mme Monique Iborra.
Quel est l'avis de la commission ?
Nous en venons à des amendements portant articles additionnels après l'article 3.
Je suis saisi d'un amendement n° 171. La parole est à Mme Marisol Touraine.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Marisol Touraine.
