Interventions en hémicycle d'Alain Néri
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La parole est à Mme Marisol Touraine.
La parole est à Mme Monique Iborra.
La parole est à M. Michel Issindou.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 90 et 166, tendant à supprimer l'article 3. La parole est à Mme Marie-Hélène Amiable, pour défendre l'amendement n° 90.
La parole est à M. Régis Juanico, pour soutenir l'amendement n° 166.
Monsieur Juanico, vous aurez non seulement l'avis du Gouvernement, mais aussi celui de la commission des affaires économiques. La parole est à M. le rapporteur pour avis.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Patrick Gille.
La parole est à M. le rapporteur pour avis.
Je suis saisi d'un amendement n° 4. La parole est à M. le rapporteur.
Je suis saisi d'un amendement n° 167. La parole est à M. Victorin Lurel.
La parole est à M. le rapporteur pour avis.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 169. La parole est à M. Victorin Lurel.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi de trois amendements, nos 91 rectifié, 43 et 168, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jean-Paul Lecoq, pour soutenir l'amendement n° 91 rectifié.
La parole est à M. le rapporteur, pour défendre l'amendement n° 43.
La parole est à M. Michel Issindou, pour défendre l'amendement n° 168.
