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Les amendements de Alain Néri pour ce dossier

208 interventions trouvées.

La parole est à Mme Marylise Lebranchu. -->Mme Marylise Lebranchu. Dans ce texte que l'on nous a présenté longtemps comme revu et corrigé pour qu'il puisse être voté, il reste tout de même une masse d'incertitudes. Je m'adresse en particulier au rapporteur. S'agissant de ces fameuses zones commerciales exceptionnelles, il se dessine en ce mom...

La parole est à M. François Brottes. -->M. François Brottes. Chers collègues, chacun l'a bien compris, ce texte s'inscrit dans une logique, dans une stratégie déterminée, un choix de société, celui de votre majorité de droite : travailler plus précaire pour travailler plus sans gagner plus. Ce texte l'a démontré. Il y a eu l'épisode de la pré...

La parole est à M. Pierre-Alain Muet. -->M. Pierre-Alain Muet. À travers cette proposition de loi, vous introduisez le cheval de Troie du démantèlement d'un droit fondamental : le droit au repos dominical. Ce droit a des racines profondes au sein de notre civilisation. Il est nécessaire à l'équilibre de notre société. Notre législation était ...

La parole est à Mme Françoise Olivier-Coupeau. -->Mme Françoise Olivier-Coupeau. Je souhaite dédier ce temps de parole à mes anciennes collègues. En effet, à la différence de beaucoup ici, je suis une ancienne vendeuse. J'ai, en effet, vendu des jouets pendant six ans. Quand j'évoque le problème du commerce, je sais à peu près de quoi je parle...

La parole est à M. François Loncle. -->M. François Loncle. Je l'avoue franchement, je n'ai pas assisté à la totalité des séances, mais je n'ai pas de leçon d'assiduité à recevoir dans cette assemblée. Cela dit, j'ai suivi le débat de l'extérieur avec une grande attention quand je n'étais pas là, parce que c'est un débat de société qui intéress...

La parole est à M. Jean Mallot. -->M. Jean Mallot. Avant de donner quelques explications du vote par lequel je m'opposerai avec mes collègues à cette proposition de loi, je vais relever les effets, auxquels nous nous attendions, de la réforme de notre règlement, et je crois que nous sommes nombreux à partager mon point de vue, sur tous les ban...

Monsieur le rapporteur, le débat s'est déroulé dans des conditions à peu près normales. Vous vous êtes parfois énervé ; il serait bon que vous terminiez un peu plus calmement.

J'ai dit qu'il y aurait six orateurs, il y a en a sept. Chacun peut se tromper. Si vous voulez faire de la procédure, on va en faire. Je suis à votre disposition. Vous avez la parole, madame Lemorton. -->Mme Catherine Lemorton. Nous sommes rentrés dans ce texte à reculons, circonspects, inquiets, pas tant nous mais les Françaises et les Franç...

Je rappelle que la conférence des présidents a décidé que les explications de vote des groupes et le vote par scrutin public sur l'ensemble de la proposition de loi auraient lieu le mercredi 15 juillet après les questions au Gouvernement. Mes chers collègues, je vous souhaite un bon week-end, qui vous permette de fêter dans la sérénité le 14 j...

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, de la proposition de loi sur le repos dominical et les dérogations à ce principe (nos 1685, 1782, 1742).

Cet après-midi, nous avons entendu les derniers orateurs inscrits dans la discussion générale. Pour répondre, la parole est à M. Richard Mallié, rapporteur de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales.

La parole est à M. Xavier Darcos, ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville.

J'appelle maintenant les articles de la proposition de loi dans le texte de la commission. J'indique que le temps de parole restant pour la discussion du texte est de 12 heures 44 minutes pour le groupe de l'UMP, 11 heures 53 minutes pour le groupe SRC, 6 heures 44 minutes pour le groupe GDR, 6 heures 10 minutes pour le groupe Nouveau Centre e...

Je suis saisi d'un amendement n° 220, portant article additionnel avant l'article 1er. La parole est à M. Christian Eckert.

Je suis saisi de quatre amendements identiques, nos 186, 187, 233 et 342. La parole est à M. Jean Mallot, pour soutenir l'amendement n° 186.

Monsieur Mallot, je constate que vous n'avez fait appel à aucun article du règlement ; je suis donc dans l'obligation de décompter votre intervention sur le temps de parole du groupe SRC.

Si je comprends bien, monsieur Eckert, vous ne souhaitez pas une suspension immédiate. Nous pouvons donc entendre les orateurs inscrits avant de suspendre la séance. La parole est à M. Jean-Marc Ayrault.

Monsieur le président Ayrault, je vous propose une suspension de séance d'un quart d'heure, ce qui nous permettra de terminer d'entendre les orateurs inscrits sur l'article 1er, pour reprendre demain matin à neuf heures trente. La parole est à M. Roland Muzeau.

La séance est suspendue. (La séance, suspendue le jeudi 9 juillet à zéro heure trente-cinq, est reprise à zéro heure cinquante.)

La parole est à M. Jean Launay, qui sera le dernier à intervenir ce soir en tant qu'inscrit sur l'article 1er.