Interventions d'Alain Moyne-Bressand

Monsieur le ministre chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique, la vague de froid qui frappe toute l'Europe démontre combien il est important d'avoir une capacité de production énergétique performante. Les pics de température constatés nécessitent en effet une utilisation maximale de tous les réseaux électriques. C'est dan...

Monsieur le président, monsieur le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, le Président de la République a placé parmi ses priorités la réforme des universités, leur autonomie, et des moyens considérables pour la recherche. Ces engagements ont été tenus. Nous pouvons en être très fiers, puisqu'ils sont sources d'économies et cr...

Le service de santé des armées entretient-il des relations particulières avec les ARS en ce qui concerne les matériels ? Existe-t-il dans ce domaine des possibilités de mutualisation avec les établissements de santé ?

Je me réjouis que, dans un cadre de réduction des dépenses publiques, les crédits du programme « Gendarmerie nationale » soient maintenus, ce qui témoigne de la priorité accordée par le Gouvernement à la sécurité. Ces dernières années, la gendarmerie a connu de nombreuses réformes structurelles, au premier rang desquelles son intégration au mi...

J'ai conduit avec Mme la sénatrice Escoffier une mission d'évaluation sur le rattachement de la gendarmerie au ministère de l'intérieur. La loi du 3 août 2009 prévoyait en effet que cette mission aurait lieu deux ans après son adoption. Nous avons rencontré et entendu de nombreux acteurs. Tous ont confirmé que la gendarmerie devait conserver s...

Dans un contexte financier et économique difficile, nous pouvons nous réjouir que le Président de la République et le Gouvernement aient soutenu ce budget qui correspond à la LPM et qui est en augmentation. Un pays qui a une armée forte se fait respecter ! Cet effort n'a pas toujours été de mise et je me félicite que la défense ne soit plus la ...

Nous avons réalisé de nombreuses réformes afin de relancer l'activité économique et donc l'emploi : le grand emprunt, le Fonds de soutien à l'innovation, OSÉO Mais nos banques ne jouent pas le jeu. Elles sont gérées par des financiers, non par des chefs d'entreprise, et ne soutiennent pas l'activité économique. Dans l'ensemble, nous avons de b...

Comment se composent les forces armées des Émirats ? Avons-nous encore des perspectives de leur vendre des Rafale ?

Madame la ministre chargée de l'apprentissage et de la formation professionnelle, l'emploi des jeunes de notre pays est une priorité pour notre majorité parlementaire et pour le Gouvernement. L'alternance est une voie d'insertion professionnelle efficace car les jeunes alternants ont 70 % de chance de trouver un travail à l'issue de leur forma...

Cet amendement a pour objectif de mieux assurer la préservation du patrimoine et du devoir de mémoire, en facilitant la participation des collectionneurs d'armes et de matériels de guerre anciens aux différentes manifestations culturelles qui ont lieu chaque année en Europe. Il vise ainsi à insérer, après l'alinéa 74, l'alinéa suivant : « 6° L...

Les collectionneurs se plaignent depuis très longtemps du fait qu'on attrape bien leur ballon, mais sans jamais marquer l'essai. Je souhaite donc que, ce soir, nous montrions notre volonté d'avancer. Il est tout à fait anormal que des collectionneurs étrangers viennent exposer et vendre en France et que les Français ne puissent aller le faire d...

Depuis des années, les collectionneurs se plaignent de ne jamais avoir satisfaction, alors que chaque ministre qui passe leur répète qu'ils ont raison, qu'il va régler le problème et qu'il est en parfait accord avec eux. Or, malgré ces discours, rien n'est jamais décidé. Monsieur le ministre, je vous fais, bien entendu, une entière confiance, ...

À l'instar de l'amendement précédent, il a pour objectif de mieux assurer la préservation du patrimoine et du devoir de mémoire, en facilitant la participation des collectionneurs d'armes et de matériels de guerre anciens aux différentes manifestations culturelles qui ont lieu chaque année en Europe. Pour ce faire, nous souhaitons compléter l'...

Aujourd'hui, rien ne nous garantit que des amendements similaires seront adoptés lors de l'examen de la proposition de M. Warsmann. On peut craindre, comme cela s'est déjà produit, que nos amendements soient rejetés. Je comprends la position du rapporteur et du Gouvernement, mais ils doivent aussi comprendre la nôtre. Nous sommes l'Assemblée n...

Oui, monsieur le président ! (L'amendement n° 3 n'est pas adopté.) (L'article 1er est adopté.)

Vous avez mentionné l'échec de la vente des Rafale au Maroc. La réorganisation qui s'est opérée depuis pour la vente de nos matériels militaires à l'étranger vous convient-elle ? Votre société est un leader reconnu en matière de cockpits. Cela ne pourrait-il pas constituer un débouché auprès d'Airbus ou de Boeing ? Quelles sont les autres tech...

Monsieur le secrétaire d'État chargé des transports, je souhaite vous interroger sur le projet de liaison autoroutière A 48 destinée à relier l'autoroute A 42, au droit d'Ambérieu dans l'Ain, à l'autoroute A 43, au droit de Bourgoin-Jallieu en Isère. Ce projet, inscrit depuis 1988 dans les schémas de services du comité interministériel d'aména...

Monsieur le secrétaire d'État, j'ai bien vu que vous lisiez la note que l'on vous avait préparée, mais que vous étiez sceptique quant aux réponses apportées. (Sourires.) Je souhaite que l'on puisse examiner attentivement ce projet important pour le Nord-Isère, mais aussi celui du doublement de l'A 7. Certes, il faut intégrer au mieux les autor...

Les services de renseignement français ont été récemment réformés pour gagner en performance et en efficacité. Considérez-vous que l'organisation des services de nos principaux partenaires est aussi pertinente que la nôtre ? Quel regard portez-vous sur la nature de vos relations avec vos homologues étrangers et notamment avec les Américains ? ...

Madame la ministre d'État, ministre des affaires étrangères et européennes, la France entretient avec la Côte d'Ivoire d'anciennes et fraternelles relations. Ces dernières années, la démocratie ivoirienne a connu des crises sporadiques qui ont mis nos 15 000 compatriotes en danger. Après avoir été évacués, ils sont revenus dans ce pays qu'ils a...