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On nous a dit que cette crise financière, que l'on ne nous avait pas annoncée, durerait très longtemps. Or, sous l'impulsion du Président de la République et grâce aux recettes mises en oeuvre, la croissance est plus forte que prévue et la situation de la France est un peu meilleure que celle des autres pays. Puisque la situation s'améliore, q...
tout en sachant que la crise des finances publiques n'est pas définitivement réglée. Il y a toujours eu des disparités entre les entreprises, des entreprises qui gagnent plus que d'autres, des entreprises où les systèmes salariaux sont plus avantageux que d'autres. Là où cela est possible, faisons en sorte que les salariés en profitent. Nous s...
Je remercie le ministre pour son esprit d'ouverture légendaire
et l'accueil qui a été réservé à nos propositions. J'espère qu'elles se concrétiseront par des mesures législatives. (Applaudissements sur les bancs du groupe UMP.)
Très bien !
Monsieur le président, monsieur le haut-commissaire, mes chers collègues, nous sommes au coeur d'un sujet qui passionne toutes les personnes présentes aujourd'hui ; j'espère que d'autres, qui ne sont pas là, le sont tout autant. Monsieur le haut-commissaire, je profiterai de ces quelques minutes qui me sont allouées pour faire part de mon expé...
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, l'article 3 permet aux petites entreprises de verser une prime de 1 000 euros aux salariés. Il y a deux ans, nous étions soixante-dix-sept parlementaires à cosigner une proposition de loi visant à instaurer une prime identique, que nous avions baptisée « prime de partage des prof...
Je vous remercie, monsieur le président, de me redonner la parole. Je pense, monsieur le ministre, que le dispositif est encore trop compliqué.
Pardonnez-moi de parler de mon entreprise : quand je décide de donner 1 000 euros à l'actionnaire, c'est facile, c'est simple, ça coûte 1 000 euros à l'entreprise et ça rapporte 1 000 euros à l'actionnaire. Si je veux donner une fois par an 1 000 euros à tous les salariés, sous forme d'une prime forfaitaire et identique pour tous ce qui a l'a...
Dans ce cas, je n'ai pas compris, monsieur le ministre. Apportez-nous une réponse plus claire et je serai satisfait.
À la suite des engagements de M. le ministre, je retire l'amendement n° 165, ainsi que l'amendement n° 164.
Le ministre a raison.
Monsieur le président, madame, monsieur les ministres, mes chers collègues, dans ce débat passionnant, je n'évoquerai que quelques points après m'être félicité que ce soit le groupe UMP qui ait pris l'initiative, dans sa niche parlementaire, de soulever la question du pouvoir d'achat. Je saluerai d'abord l'état d'esprit du Président de la Répu...
Et cela, sans entrer dans un processus d'accord de branche ou d'entreprise, ou un dispositif d'intéressement.
Il faut que cela se fasse dans la souplesse. Je me félicite donc de cette mesure de justice. C'est aussi une façon de revaloriser le travail, de faire en sorte que les fruits du travail ne coûtent pas plus cher que ceux du capital. J'espère que cette disposition nous rassemblera tous. En tout cas, je suis très heureux de l'état d'esprit qui a ...
Avec votre autorisation, monsieur le président, je souhaite revenir sur mon amendement n° 171 que je n'ai pas pu défendre tout à l'heure. Par cet amendement d'appel, je voulais faire passer un message au nom de nos collègues, députés et sénateurs, de la commission supérieure du service public des postes et des communications électroniques. Je s...
Le délai pour rupture de contrat étant particulièrement court, je proposais de le porter à trente jours.
Je vous remercie, monsieur le président, de m'avoir permis de m'exprimer.
Monsieur le président, monsieur le ministre, monsieur le secrétaire d'État, mes chers collègues, je tiens d'abord à dire au rapporteur général combien, alors que j'étais seul rapporteur pour cette mission l'an dernier, il m'a été agréable cette année de partager cette fonction avec M. Frédéric Lefebvre et M. Gaëtan Gorce. (« Oh ! » sur les banc...