Interventions en hémicycle d'Alain Gest
771 interventions trouvées.
Même esprit.
Même chose.
C'est un amendement rédactionnel.
Amendement de cohérence avec le précédent.
Amendement à la fois rédactionnel et de cohérence.
Cet amendement vise à harmoniser la rédaction de l'alinéa 34 avec celle des alinéas 24 et 39.
Cet amendement relève du même esprit.
Même chose.
Il s'agit d'un amendement rédactionnel.
Amendement de précision.
C'est un amendement de coordination.
Défavorable.
Rédactionnel.
C'est un amendement de clarification.
Favorable.
Rédactionnel.
J'aurais aimé être, une nouvelle fois, agréable à Mme Reynaud, mais, comme elle l'a dit elle-même, cet amendement vise à modifier le code de la consommation, et n'a donc pas de rapport avec le sujet qui nous occupe aujourd'hui. C'est la raison pour laquelle l'avis de la commission est défavorable.
Avis défavorable.
Amendement rédactionnel.
