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Rapports d'Alain Claeys

11 rapports signés

13/03/2012 — Rapport N° 4469 des offices parlementaires, établi au nom de cet office, sur l'impact et les enjeux des nouvelles technologies d'exploration et de thérapie du cerveau

Rapporteur pour l'Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques

13/12/2011 — Rapport d'information N° 4031 de la Mission d’évaluation et de contrôle de la commission des finances déposé en application de l'article 145 du règlement par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle sur les financements extra-budgétaires de la recherche et de l'enseignement supérieur

Rapporteur pour la Mission d’évaluation et de contrôle de la commission des finances

10/11/2011 — Annexe N° 34 au Rapport N° 3805 (Tome III) de la Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire sur le projet de loi de finances pour 2012

Rapporteur pour la Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire

14/10/2010 — Annexe N° 34 au Rapport N° 2857 (Tome III) de la Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire sur le projet de loi de finances pour 2011

Rapporteur pour la Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire

08/09/2010 — Rapport N° 2718 des offices parlementaires, établi au nom de cet office, sur la recherche sur les cellules souches

Rapporteur pour l'Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques

30/06/2010 — Rapport d'information N° 2686 de la Mission d’évaluation et de contrôle de la commission des finances déposé en application de l'article 145 du règlement par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle sur le crédit d'impôt recherche

Rapporteur pour la Mission d’évaluation et de contrôle de la commission des finances

14/10/2009 — Annexe N° 35 au Rapport N° 1967 (Tome III) de la Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire sur le projet de loi de finances pour 2010

Rapporteur pour la Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire

29/09/2009 — Rapport d'information N° 1930 de la Mission d’évaluation et de contrôle de la commission des finances déposé en application de l'article 145 du règlement par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle sur les perspectives des pôles de compétitivité

Rapporteur pour la Mission d’évaluation et de contrôle de la commission des finances

05/01/2009 — Rapport N° 1325 des offices parlementaires, établi au nom de cet office, sur l'évaluation de l'application de la loi n° 2004-800 du 6 août 2004 relative à la bioéthique

Rapporteur pour l'Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques

16/10/2008 — Annexe N° 35 au Rapport N° 1198 de la Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire sur le projet de loi de finances pour 2009

Rapporteur pour la Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire

11/10/2007 — Annexe N° 33 au Rapport N° 276 de la Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire sur le projet de loi de finances pour 2008

Rapporteur pour la Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire

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