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Je veux d'abord dire à Mme la ministre de l'écologie que je ne partage pas son enthousiasme quant aux conséquences de la conférence de Cancun sur le changement climatique. Oui, il y a eu sauvetage du multilatéralisme, mais il n'y a pas eu d'engagement suffisant aux yeux de la science sur la baisse des émissions de gaz à effet de serre. Cela di...
Quand cesserez-vous enfin de vous attaquer par le Cruiser aux abeilles et de ruiner les apiculteurs ? (Applaudissements sur les bancs du groupe GDR et sur plusieurs bancs du groupe SRC.)
Nous sommes satisfaits par le vote qui vient d'avoir lieu. Il y a quelques jours, nous avons écrit au président de l'Assemblée nationale pour indiquer que nous espérions que M. Alain Bocquet préside la commission d'enquête, mais que nous souhaiterions qu'un autre membre de notre groupe puisse y participer. Avez-vous, madame la présidente, con...
Merci, madame la présidente.
Il faut les mettre en oeuvre !
Eh oui !
Bonne question !
Très bien.
Oui !
C'est plus que les primaires socialistes ! (Sourires.)
Oui !
On peut aller plus vite en adoptant notre proposition de loi dès aujourd'hui !
Je ne suis pas d'accord.
C'est d'ordre réglementaire !
Avant d'en venir à mon intervention, je souhaite répondre aux propos de M. le ministre et lui indiquer que les deux arguments qu'il a mis en avant sont d'une extrême faiblesse. Ainsi du reproche qu'il nous fait de ne pas faire figurer dans notre proposition de loi certaines dispositions d'ordre réglementaire : je le renvoie à l'article 19 de la...
Tout cela relève de décrets, et j'espère que le futur projet du Gouvernement n'entrera pas trop dans les détails en la matière. Il faut certes organiser les choses et veiller à ce que le Conseil constitutionnel ait les moyens de sa mission, mais faire figurer cet aspect dans une loi de vingt articles ne s'impose pas. Le second argument avancé ...
Il ne s'agit naturellement pas de revenir sur les libertés individuelles et collectives. On peut envisager, comme le prévoit l'article 11 de la Constitution, de soumettre à référendum un projet de loi portant sur l'organisation des pouvoirs publics ou des sujets d'actualité, et j'en prendrai deux exemples. Cette proposition de loi pourrait êtr...
Pourtant, un sondage IFOP-VSD a montré que 51 % des Français, et 61 % des Français âgés de moins de trente-cinq ans, étaient favorables à un « arrêt total » du nucléaire. Le Président de la République lui-même n'en a pas moins décidé, avant même que la commission nationale du débat public ne se soit prononcée sur l'opportunité de cette décisio...
Et par nous !