Interventions en hémicycle d'Yves Cochet
2213 interventions trouvées.
Ah si !
C'est un phénomène cumulatif !
En effet.
M. Eckert pose une très bonne question, car nombre de familles françaises sont dans ce cas. Il y a de nouvelles techniques d'épuration, mais toutes ne sont pas encore agréées. On nous demande parfois, dans nos communes, des renseignements lorsqu'on n'a plus le droit d'avoir une fosse septique, ou si l'on n'a pas assez de surface etc. La fosse s...
Je veux poser une question précise au Gouvernement parce que « des modes de production particulièrement respectueux de l'environnement », c'est assez imprécis du point de vue juridique, et pourtant cela figure à l'article 42. Vous parlez d'une mention « exploitation de haute valeur environnementale », est-ce que le mode de production appelé trè...
Cet amendement est défendu.
Il est défendu. (L'amendement n° 1072, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)
Défendu ! (L'amendement n° 1073, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)
Je soutiens tout à fait l'amendement qui vient d'être présenté. Toutefois, en défendant l'amendement précédent, M. Demilly a expliqué sans doute pour les arrimer au sujet des économies d'énergie et des éco-prêts à taux zéro que les dispositifs d'assainissement non collectif ne consommaient pas d'énergie. Tel n'est pas toujours le cas : cel...
Il est défendu. (L'amendement n° 1074, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)
Excellente remarque !
Vous avez raison !
Très bien !
Très bien !
Même argument que Mme Gaillard.
L'amendement est défendu. (L'amendement n° 1076, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)
Très bien !
En effet !
Défendu ! (L'amendement n° 1062, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)
L'amendement à l'initiative de M. Demilly est excellent, nous nous apprêtons à le voter. Mais il faudra que, dans le décret d'application, certaines choses soient précisées. On le voit chez les particuliers, il peut y avoir deux types de problèmes, selon le mode de récupération de l'eau de pluie. Si l'eau récupérée va dans un dispositif de sto...
