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L'amendement est défendu. (L'amendement n° 1328, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)
Défendu également. (Les amendements identiques nos 1189 et 1331, repoussés par la commission et le Gouvernement, ne sont pas adoptés.)
Oui, c'est vrai !
À l'alinéa 6, il est question de la traçabilité des substances à l'état nanoparticualire et de l'information du public. C'est un objectif louable. Or à l'alinéa 9, que mon amendement vise à supprimer, il est prévu que les informations relèveront du secret industriel, ce qui brise la chaîne de traçabilité proposée à l'alinéa 6. En plus, cela ren...
Oui, madame la présidente.
C'est bien le problème !
Mais l'alinéa 6 dit le contraire ! (Les amendements nos 1333 et 1334 rectifié, repoussés par le Gouvernement et successivement mis aux voix, ne sont pas adoptés.)
Oui, madame la présidente. (L'amendement n° 1335 rectifié, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)
Très bien !
Je suis très favorable à l'amendement présenté par M. Chassaigne sur le réemploi et le recyclage, à condition que l'on en connaisse l'intensité énergétique. Madame la secrétaire d'État, l'ADEME ou vos services ont-ils réalisé une étude d'impact sur l'intensité énergétique des filières dites de réemploi et de recyclage ?
Défendu. (L'amendement n° 1337, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.) (L'article 78, amendé, est adopté.)
Défendu. (L'amendement n° 1327, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)
Défendu.
Une conférence des présidents s'est tenue vers 19 heures 15 à la demande du président de notre groupe. Les uns et les autres, notamment M. Brottes, qui représentait le groupe socialiste, et moi-même, nous avons indiqué que l'image de l'Assemblée et de ce nouveau règlement serait ternie par ce qui se passait. Nous avons proposé, lors de cette c...
Il s'agit de compléter la composition « grenellienne » du comité de suivi des énergies renouvelables en précisant que les cinq parties prenantes doivent y siéger. J'ajouterai quelques mots à propos des amendements précédents que je n'ai pas eu l'honneur de défendre notamment l'amendement n° 703 et celui de M. Ollier concernant l'Institut fra...
L'amendement est défendu.
En effet.
Oui, mais il faut changer les choses !
L'amendement est défendu. (L'amendement n° 570, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)
Nous parlerons bientôt des éoliennes. Or cet amendement est un plaidoyer en faveur du petit éolien. En effet, pour nous, il ne s'agit pas, comme le veulent, semble-t-il, le Gouvernement et la majorité, de réaliser des regroupements, de véritables centrales d'énergie renouvelable, qu'elle soit photovoltaïque ou éolienne. Nous ne visons pas simpl...