Interventions en commissions d'Yves Censi

Par ailleurs, je répète, madame Batho, que c'est la Commission des finances qui décide des auditions, et non les groupes ou la conférence des présidents.

président. Je rappelle que chacun des intervenants ne disposera que de deux minutes pour poser sa question.

Allez-y, cher collègue.

Merci, monsieur le ministre, pour ces réponses très complètes.

Monsieur le ministre chargé des relations avec le Parlement, nous allons maintenant examiner les crédits pour les missions « Pouvoirs publics » et « Conseil et contrôle de l'État ». La durée des débats a été fixée par la conférence des présidents à deux heures maximum. Je vous propose, comme les années précédentes, d'examiner successivement le...

Nous en venons à la mission « Conseil et contrôle de l'État ».

Je vous remercie d'avoir rappelé le contexte de raréfaction de la ressource publique en ces temps de discussion budgétaire.

Monsieur le ministre, monsieur le secrétaire d'État, nous vous remercions pour votre concision et la précision de vos réponses.

Monsieur le Rapporteur spécial, êtes-vous favorable à l'adoption des crédits de la mission Pouvoirs publics ?

La Commission est saisie de l'amendement N°II-40 présenté par MM. Bernard Accoyer, Philippe Briand et Richard Mallié.

Monsieur le Rapporteur spécial, êtes-vous favorable à l'adoption des crédits de la mission Conseil et contrôle de l'État ?

Madame et messieurs les ministres, Michèle Tabarot, présidente de la Commission des affaires culturelles et de l'éducation, et moi-même sommes heureux de vous accueillir. Sur proposition de l'ensemble des groupes politiques, les débats dans les commissions élargies sont désormais chronométrés afin de respecter la durée préalablement arrêtée pa...

Monsieur le ministre de la culture, je suis heureux de vous accueillir avec Michel Herbillon, vice-président de la Commission des affaires culturelles et de l'éducation. Le président Jérôme Cahuzac, retenu, m'a prié de l'excuser auprès de vous. Nous sommes réunis en formation de commission élargie afin de vous entendre sur les crédits consacré...

Nous verrons selon la suite de la discussion s'il est possible de faire mieux.

Monsieur le ministre, avant de vous donner la parole pour répondre aux rapporteurs, je me permettrais d'ajouter deux questions. Tout d'abord, contrairement à ce qui a pu être dit ici ou là, le budget de la culture n'a pas été sacrifié dans le contexte de raréfaction de la ressource publique. Ma première question porte sur la politique d'invest...

Nul n'en doute ici.

Nous en venons aux questions des porte-parole des groupes. Il a été convenu que chacun disposerait de cinq minutes.

Je poserai trois questions avant de donner la parole à mes collègues. L'an dernier, la suppression du programme support de la mission « Sport, jeunesse et vie associative », fusionné au sein du programme 124 et intégré à la mission « Solidarité, insertion et égalité des chances », a bouleversé l'architecture budgétaire. Avec 0,47 % des autoris...

Merci, monsieur le ministre, au nom de tous mes collègues.

président. Je vous suggère d'en faire la proposition à Jean-Marc Ayrault qui pourra la soumettre à la prochaine conférence des présidents.