Interventions de Tony Dreyfus
2851 interventions trouvées.
Je suis saisi d'un amendement n° 168. La parole est à M. Daniel Paul.
Sur l'article 6, je suis saisi d'un amendement n° 34. La parole est à M. François Brottes.
Je suis saisi d'un amendement n° 73. La parole est à M. François Brottes.
Je suis saisi d'un amendement n° 79. La parole est à M. François Brottes.
La parole est à M. Didier Migaud, qui a souhaité dire quelques mots en qualité de président de la commission des finances, ayant été cité dans les débats.
Je suis saisi d'un amendement n° 67 rectifié. La parole est à M. François Brottes.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 203, visant à supprimer l'article 7. La parole est à M. Daniel Paul.
Mes chers collègues, nous allons maintenant aborder la discussion des amendements. Il y a 439 amendements à discuter. Toutefois, le groupe socialiste, qui a déposé 313 amendements ne dispose plus que de 19 minutes et 28 secondes pour les défendre. Tel n'est pas le cas des autres groupes qui ont encore suffisamment de temps pour débattre de leu...
Quel est l'avis de la commission ?
J'appelle maintenant dans le texte de la commission les articles du projet de loi. Je suis d'abord saisi de plusieurs amendements portant articles additionnels avant l'article 1er. La parole est à M. François Brottes, pour défendre l'amendement n° 18. Comme l'on dit dans les cabinets anglo-saxons : The clock is on ! (Sourires.)
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Daniel Paul pour soutenir l'amendement n° 96.
Je suis saisi d'un amendement n° 7. La parole est à M. le rapporteur.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Daniel Paul pour défendre l'amendement n° 104.
Je suis saisi d'un amendement n° 199. La parole est à M. Daniel Paul.
Quel est l'avis de la commission ?
