Interventions de Tony Dreyfus
2851 interventions trouvées.
La parole est à M. Jean-Luc Préel, pour soutenir l'amendement n° 513.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Luc Préel, pour soutenir l'amendement n° 516.
La parole est à M. Yanick Paternotte, pour soutenir l'amendement n° 25.
Je suis saisi d'un amendement no 14. La parole est à M. Yanick Paternotte.
Tout à fait. Veuillez poursuivre, mon cher collègue.
Quel est l'avis de la commission sur les cinq amendements ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Monsieur Paternotte, maintenez-vous l'amendement n° 14 ?
L'amendement n° 16 ?..
Maintenez-vous l'amendement n° 24 ?
Je suis saisi d'un amendement n° 589. La parole est à M. Jean-Luc Préel.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Luc Préel.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
La parole est à M. Pascal Terrasse.
La parole est à M. Alain Vidalies.
