Interventions de Tony Dreyfus
2851 interventions trouvées.
La parole est à Mme Valérie Rosso-Debord. Je me permets de vous rappeler que tous ces rappels aux règlement sont imputés sur les temps de parole respectifs des groupes de leurs auteurs.
Je vous retire donc la parole, madame Rosso-Debord.
La parole est à Mme Marisol Touraine.
La parole est à M. Éric Woerth, ministre du travail.
La parole est à M. Georges Tron, secrétaire d'État chargé de la fonction publique.
Je vous remercie, monsieur le secrétaire d'État. Madame Touraine, demandez-vous une suspension ou non ?
La suspension est de droit
La parole est à M. Jean-Luc Préel.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à quinze heures quarante, est reprise à quinze heures cinquante.)
La séance est reprise.
La parole est à Mme Marisol Touraine.
La parole est à M. Gaëtan Gorce pour un rappel au règlement.
Nous en revenons à l'article 24. La parole est à M. Patrick Roy.
La parole est à M. Jean-Pierre Grand.
Nous en venons aux amendements à l'article 24. Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 210 et 457, tendant à supprimer l'article 24. La parole est à M. Roland Muzeau, pour soutenir l'amendement n° 210.
La parole est à M. Yves Durand, pour soutenir l'amendement n° 457.
La parole est à M. Denis Jacquat, rapporteur de la commission des affaires sociales, pour donner l'avis de la commission sur ces deux amendements.
La parole est à M. Georges Tron, secrétaire d'État chargé de la fonction publique, pour donner l'avis du Gouvernement sur ces deux amendements.
Je mets aux voix les amendements identiques, n°s 210 et 457. (Après une épreuve à main levée déclarée douteuse, l'Assemblée est consultée par assis et levé.) (Les amendements identiques nos 210 et 457 ne sont pas adoptés.) (L'article 24 est adopté.)
Nous arrivons à une série d'amendements portant articles additionnels après l'article 24.
