Interventions de Tony Dreyfus
2851 interventions trouvées.
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisi d'un amendement n° 252 rectifié. La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
Dans le document que j'ai sous les yeux, M. Gaudron est signataire de l'amendement. Son nom a été rajouté.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
Je suis saisi d'un amendement n° 193. Je vous indique, mes chers collègues, que le nom de M. Gaudron a, là aussi, été ajouté à la liste des signataires. Une explication m'en a été donnée : il y a eu réouverture des signatures après dépôt d'un amendement par le Gouvernement. Monsieur Gaudron, vous avez la parole pour défendre cet amendement.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
Je suis saisi d'un amendement n° 93. La parole est à M. le rapporteur.
Je suis saisi d'un amendement n° 94. La parole est à M. le rapporteur.
Je suis saisi d'un amendement n° 194 rectifié. La parole est à M. Gérard Gaudron.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 43 et 133. La parole est à M. William Dumas, pour présenter l'amendement n° 43
La parole est à M. Jean Dionis du Séjour, pour présenter l'amendement n° 133.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
