Interventions de Tony Dreyfus
2851 interventions trouvées.
La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir les sous-amendements n° 1382, 1381, 1383 et 1384.
Quel est l'avis de la commission sur le sous-amendement n° 1381 ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Le vote sur le sous-amendement est commencé (« Non ! » sur les bancs des groupes SRC et GDR.)
Vous l'aurez aussi. Il y en aura pour tout le monde !
Pas pendant le vote, monsieur Garrigue !
La parole est à M. Germinal Peiro, pour une explication de vote sur l'amendement n° 1280.
Veuillez laisser s'exprimer M. Peiro.
Je croyais que nous avions eu le débat ! Votre explication de vote est terminée, monsieur Germinal Peiro !
La parole est à Mme Corinne Erhel.
Je vous demande d'être brève, madame Erhel. Je pense que vous souhaitez que le débat ne se prolonge pas, mes chers collègues !
La parole est à M. Daniel Paul.
La parole est à M. Yves Cochet.
La parole est à M. le ministre.
Avant de donner la parole à M. Garrigue pour un rappel au règlement, je demande à l'Assemblée de se prononcer sur l'amendement de M. Raison.
La parole est à M. Daniel Garrigue, pour un rappel au règlement.
Le vote était engagé, monsieur Garrigue. C'est la raison pour laquelle j'ai laissé poursuivre les opérations de vote. Je crois que c'est la tradition dans cette maison. Il m'a été confirmé par ailleurs que l'ensemble des amendements et sous-amendements avaient été correctement distribués. La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine ...
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche. La séance est levée. (La séance est levée à quatorze heures quinze.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
L'ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi de M. Jean-Marc Ayrault et plusieurs de ses collègues visant à étendre la modernisation du dialogue social aux propositions de loi (nos 2499, 2582, 2571) et de la proposition de résolution de M. Jean-Marc Ayrault et plusieurs de ses collègues tendant à réviser le règlement de l'Asse...
