Interventions de Tony Dreyfus
2851 interventions trouvées.
La parole est à M. Gérard Cherpion, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales.
La parole est à Mme Fadela Amara, secrétaire d'État chargée de la politique de la ville.
Dans la discussion générale commune, la parole est à M. Michel Liebgott. (M. le président prononce le nom à la française.)
La parole est à M. Francis Vercamer.
La parole est à M. Guy Lefrand.
La parole est à M. Alain Vidalies.
La parole est à M. Christian Eckert.
La parole est à M. Michel Issindou.
La parole est à M. Régis Juanico.
La parole est à M. le rapporteur.
J'appelle en premier lieu, dans le texte de la commission, l'article unique de la proposition de loi visant à étendre la modernisation du dialogue social aux propositions de loi.
La Conférence des présidents a décidé que la proposition de loi ferait l'objet d'un vote solennel. Les explications de vote et le vote sur l'article unique auront lieu le mardi 22 juin, après les questions au Gouvernement.
J'appelle maintenant l'article unique de la proposition de résolution dans le texte dont l'Assemblée a été saisie initialement, puisque la commission n'a pas adopté de texte.
Sur l'article unique, je suis saisi d'un amendement n° 1. La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. le rapporteur pour avis.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Guy Lefrand.
Nous avons achevé l'examen de la proposition de résolution. Je rappelle que la Conférence des présidents a décidé que les explications de vote communes et les votes, par scrutin public, sur la proposition de loi visant à étendre la modernisation du dialogue social aux propositions de loi et sur la proposition de résolution tendant à réviser le...
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à onze heures quinze, est reprise à onze heures trente.)
