2851 interventions trouvées.
Je vous remercie, monsieur Candelier, de votre concision. Le vote sur l'article 1er est réservé.
Les votes sur les articles 2 à 9 sont réservés. (Protestations sur les bancs des groupes SRC et GDR.) Mes chers collègues, ne m'en veuillez pas, je ne suis que le petit télégraphiste ! Nous avons achevé l'examen des articles de la proposition de loi. La suite de la discussion de ce texte aura lieu le mardi 8 décembre, après les questions au G...
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Proposition de loi sur la planification écologique ; Proposition de résolution sur le service public bancaire ; Proposition de loi sur le droit au revenu des agriculteurs. La séance est levée. (La séance est levée à treize heures.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de ...
La parole est à M. le secrétaire d'État.
La parole est à M. Louis-Joseph Manscour.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à Mme Annick Girardin.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
Nous revenons au groupe de la gauche démocrate et républicaine, pour une dernière question. La parole est à M. Jacques Desallangre.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Patricia Adam.
La parole est à M. Bernard Deflesselles.
La parole est à Mme Françoise Olivier-Coupeau.
Madame Olivier-Coupeau, veuillez poursuivre.
La parole est à M. Philippe Vitel.
La parole est à M. Michel Sainte-Marie.
La parole est à M. Patrick Beaudouin.
La parole est à M. Damien Meslot.
La parole est à M. Gilbert Le Bris.
La parole est à M. Dominique Caillaud.