Interventions de Tony Dreyfus
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Réunion du 3 décembre 2009 à 9h30 — Tiers secteur de l'habitat participatif diversifié et écologique
En ce qui me concerne, à la place que j'occupe en ce moment, je suis entièrement solidaire des décisions prises par le président de l'Assemblée, et je le lui ai dit. La parole est donc maintenant à M. le secrétaire d'État chargé du logement et de l'urbanisme.
Réunion du 3 décembre 2009 à 9h30 — Tiers secteur de l'habitat participatif diversifié et écologique
Cela suffit : tout à l'heure ! (Protestations sur les bancs du groupe GDR.)
Réunion du 3 décembre 2009 à 9h30 — Tiers secteur de l'habitat participatif diversifié et écologique
Soit !
Réunion du 3 décembre 2009 à 9h30 — Tiers secteur de l'habitat participatif diversifié et écologique
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à neuf heures cinquante, est reprise à dix heures vingt-cinq, sous la présidence de M. Bernard Accoyer.)
Dans la discussion générale, la parole est à M. Yves Cochet.
Vous pouvez commencer, monsieur Cochet.
Tout à fait !
La parole est à M. Michel Piron.
N'anticipez pas, monsieur Muzeau !
La parole est à Mme Geneviève Gaillard.
La parole est à M. François de Rugy.
La parole est à M. Abdoulatifou Aly.
La parole est à M. Étienne Pinte.
J'appelle maintenant les articles de la proposition de loi dans le texte dont l'Assemblée a été saisie initialement, puisque la commission n'a pas adopté de texte. La parole est à M. le secrétaire d'État.
La réserve est de droit.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à Mme Geneviève Gaillard, pour un rappel au règlement.
La parole est à M. Pierre Gosnat.
Nous abordons la discussion des articles.
En l'absence de leurs auteurs, les amendements n°s 1 et 2 ne sont pas défendus. (Le vote sur l'article 3 est réservé.)
