Interventions en hémicycle de Tony Dreyfus
2817 interventions trouvées.
La parole est à Mme Laurence Dumont.
La parole est à Mme Frédérique Massat.
La parole est à Mme Jacqueline Maquet.
Le vote sur l'article unique est réservé.
Je suis saisi d'un amendement n° 1, portant article additionnel après l'article unique. La parole est à M. Jean-Luc Pérat.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Le vote sur l'amendement n° 1 est réservé.
Je suis saisi d'un amendement n° 2. La parole est à Mme Laurence Dumont.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Le vote sur l'amendement n° 2 est réservé.
Nous avons achevé l'examen de la proposition de loi.
Je vous rappelle que la conférence des présidents a décidé que les explications de vote et le vote, par scrutin public, sur l'ensemble de la proposition de loi auront lieu le mardi 25 mai, après les questions au Gouvernement.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Discussion de la proposition de loi tendant à abroger le bouclier fiscal ; Discussion de la proposition de résolution sur l'égale reconnaissance des titres d'identité. La séance est levée. (La séance est levée à douze heures quarante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la sé...
La parole est à M. le rapporteur pour avis pour présenter les sous-amendements nos 1620 et 1621.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Paul Chanteguet.
Je suis saisi d'un amendement n° 340 rectifié. La parole est à M. Jean-Yves Le Bouillonnec.
Quel est l'avis de la commission des affaires économiques ?
