Interventions en hémicycle de Tony Dreyfus
2817 interventions trouvées.
La parole est à M. Jacques Domergue.
La parole est à Mme Aurélie Filippetti.
La parole est à M. Patrick Lebreton.
La parole est à M. Jean-Paul Bacquet.
Veuillez poursuivre, monsieur Bacquet !
La parole est à M. Pierre Morel-A-L'Huissier.
La parole est à M. Michel Vauzelle.
La parole est à Mme Martine Pinville.
La suite de la discussion est renvoyée à une séance ultérieure.
Prochaine séance, aujourd'hui jeudi 15 octobre, à neuf heures trente : Discussion de la proposition de loi relative à la suppression du crédit revolving, à l'encadrement des crédits à la consommation et à la protection des consommateurs par l'action de groupe ; Discussion de la proposition de loi visant à rendre plus justes et plus transparen...
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à neuf heures trente.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi relatif à l'ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d'argent et de hasard en ligne (nos 1549, 1860, 1837, 1838). Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est le suivant : six heures vingt-deux pour le groupe UMP, dont vingt-trois amend...
Réunion du 9 octobre 2009 à 9h30 — Ouverture à la concurrence des jeux d'argent en ligne, Article 41
Je suis saisi d'un amendement n° 1240. La parole est à M. Jean-François Lamour, rapporteur de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
Réunion du 9 octobre 2009 à 9h30 — Ouverture à la concurrence des jeux d'argent en ligne, Article 41
La parole est à M. Éric Woerth, ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État, pour donner l'avis du gouvernement.
Réunion du 9 octobre 2009 à 9h30 — Ouverture à la concurrence des jeux d'argent en ligne, Article 43
Je suis saisi de neuf amendements identiques, nos 1131 à 1139. La parole est à Mme Valérie Fourneyron.
Réunion du 9 octobre 2009 à 9h30 — Ouverture à la concurrence des jeux d'argent en ligne, Article 43
Quel est l'avis de la commission ?
Réunion du 9 octobre 2009 à 9h30 — Ouverture à la concurrence des jeux d'argent en ligne, Article 43
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Réunion du 9 octobre 2009 à 9h30 — Ouverture à la concurrence des jeux d'argent en ligne, Article 43
La parole est à M. Gaëtan Gorce.
Réunion du 9 octobre 2009 à 9h30 — Ouverture à la concurrence des jeux d'argent en ligne, Article 43
La parole est à Mme Valérie Fourneyron.
Réunion du 9 octobre 2009 à 9h30 — Ouverture à la concurrence des jeux d'argent en ligne, Article 43
La parole est à M. rapporteur.
