Interventions de Thierry Benoit

Monsieur Brottes, le rapporteur n'apprécie guère : il fait la moue !

Oh !

Cela a toujours été le cas !

Très bien !

Ça, ce n'est pas certain !

A la niche, les niches !

Cet amendement très important est signé par plusieurs députés parmi lesquels Marc Le Fur et Lionel Tardy. Il a pour ambition d'éviter à un pétitionnaire qui sollicite une dérogation aux règles relatives à la distance entre les tiers et l'élevage, lors du dépôt de son dossier de demande d'autorisation d'installations classées pour la protection...

Cela commence mal ! (Sourires.)

Les auteurs de cet amendement souhaitent seulement qu'un seul dossier fasse l'objet d'une étude complète au titre des installations classées, mais aussi au titre du permis de construire. En fait, il s'agit d'éviter aux pétitionnaires de déposer deux dossiers, et de combattre ainsi la lourdeur administrative.

La question est d'ordre pratique mais également économique, car le dépôt de deux dossiers a un coût réel pour le pétitionnaire qui est souvent un éleveur.

Très bien !

Nous voulons seulement que le même dossier passe de l'un à l'autre !

Je suis attentif à la réponse que me fait le Gouvernement. Monsieur le secrétaire d'État, je suis prêt à retirer notre amendement, à condition (Rires et exclamations sur les bancs du groupe SRC)

Ce n'est pas du chantage. que le Gouvernement s'engage fermement et solennellement à apporter une réponse à ce problème.

Que nous soyons maire, élu local ou parlementaire, nous rencontrons une véritable difficulté dans nos territoires. Je ne refuse aucune solution. Je veux bien que nous travaillions sur des dispositions en faveur d'une prise en compte réelle et plus large de l'économie et de l'environnement ; mais nos concitoyens attendent que nous prenions des ...

Très bien !

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d'État chargé de la fonction publique, mes chers collègues, je souhaite tout d'abord saluer la qualité des travaux de la commission des affaires sociales, de son président, Pierre Méhaignerie, ainsi que de son rapporteur sur cette proposition de loi, Yvan Lachaud. (Applaudissements sur les bancs du ...

Le regroupement dans des maisons ne crée pas une nouvelle catégorie d'assistants maternels. Les règles qui régissent l'accueil et la garde des enfants par les assistants maternels à domicile ou dans le cadre de ces regroupements doivent être les mêmes. Le groupe du Nouveau centre votera donc contre ces amendements.

Mme Louis-Carabin est habile ! (L'amendement n° 25 est retiré.)

C'est là tout l'intérêt de cette organisation ! Il ne faut pas lui retirer sa souplesse !