Interventions de Serge Poignant

Il faudra alors nous expliquer, monsieur Cochet. C'est dans le bouquet énergétique que nous défendons le nucléaire, vers lequel se tournent de nombreux pays aujourd'hui. Puisque notre pays a un savoir-faire en la matière, soyons présents sur le sujet, y compris, puisque vous parlez des chercheurs, pour la recherche sur la quatrième génération....

Bien sûr !

Je vais conclure, monsieur le président. On l'a dit, il y a eu un avant-Grenelle exceptionnel et il y aura un après-Grenelle. Soyons confiants, offensifs, et donnons au monde l'exemple, non pas de la décroissance, mais d'une croissance économique durable, conciliant progrès social et respect de l'environnement. (Applaudissements sur les bancs d...

Cet amendement propose de tenir compte de l'intérêt du captage et du stockage définitif du dioxyde de carbone par la plantation d'arbres et de végétaux pérennes. D'où l'ajout de « définitivement stockée ».

M. le rapporteur a déjà tout dit de l'introduction du principe de l'inversion de la charge de la preuve. Cette idée a fait l'objet de nombreuses discussions en commission, et la rédaction qui opère la meilleure synthèse est celle du présent amendement, qui traduit dans la loi l'un des engagements du Grenelle.

Je vous en prie, ne nous faites pas de procès d'intention aussi caricatural. M. Le Déaut a raison, il reste beaucoup à faire dans le secteur du bâtiment et cet amendement va dans le bon sens. Relisez-le, il témoigne de la volonté de réduire au maximum les émissions de CO2 et d'économiser l'énergie.

Vous le savez fort bien, un raisonnement uniquement basé sur les kilowattheures peut être faussé. Nous évoluons aujourd'hui vers les chaudières à gaz mais aussi vers les pompes à chaleur, de plus en plus performantes et qui fonctionnent à l'électricité. Il s'agit bien d'énergie renouvelable.

Peut-être pas pour vous, mais pour d'autres oui. De surcroît, tout dépend du type de construction. Il a été ainsi prouvé que, dans certains cas, les pompes à chaleur pouvaient émettre moins de gaz à effet de serre que le chauffage au gaz et coûter moins cher. Ne nous faites pas ce procès d'intention. Ne vous opposez pas systématiquement au nuc...

Absolument !

De « conversion », et non de « convergence » !

J'avais initialement l'intention de proposer un sous-amendement j'en ai d'ailleurs parlé à Jean-Yves Le Déaut à l'amendement n° 599 rectifié. Si évidemment le ministre d'État est disposé à l'accepter tel quel, je me rangerai à son avis. Reste que le premier paragraphe prête à interrogation. Quant au second paragraphe, il dispose que « la Fr...

C'est bien cela, internationale.

Le mot figure pourtant dans votre amendement

Si le ministre accepte l'amendement de M. Le Déaut, je me rangerai à son avis. Toutefois, dans le cas où l'amendement de M. Le Déaut serait jugé trop précis, trop impératif, je propose que la France reconnaisse l'importance de l'Arctique dans l'équilibre global de la planète et qu'elle soutienne la création d'une commission scientifique interna...

C'est vrai !

Ces deux amendements reposent sur les mêmes principes : l'affectation des recettes fiscales et non fiscales, et la neutralité pour les finances publiques.

Nous voici au terme de la première phase du Grenelle de l'environnement voulu par le Président de la République dès son élection, et initié par le Gouvernement au cours de l'été dernier. Je tiens d'emblée à féliciter le ministre de l'écologie, de l'énergie et du développement durable, M. Borloo, ainsi que ses secrétaires d'État, Nathalie Kosciu...

J'insisterai néanmoins sur quelques points qui me paraissent devoir être soulignés. Tout d'abord, oui, monsieur le ministre, madame la secrétaire d'État, il y a urgence à agir dans la lutte contre le changement climatique, comme il y a urgence à économiser notre énergie. Oui, il y a urgence à lutter contre la dégradation de la biodiversité et ...

Mes collègues seront d'autant plus attentifs aux résultats obtenus qu'en période de déficit budgétaire, les mesures fiscales qui accompagnent et accompagneront ultérieurement ce texte doivent l'être le plus judicieusement possible. Nous pensons, monsieur le ministre, madame la secrétaire d'État, que le pouvoir d'achat du consommateur trouvera ...

Je me dois également d'appeler votre attention monsieur le ministre, sur une demande, largement partagée par mes collègues, de prise en compte de la diversité de nos territoires et je n'oublie pas nos régions, départements et collectivités d'outre-mer, monsieur Letchimy. Une possible modulation de l'écotaxe poids lourds pour les transporteurs...